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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6137238dcd5801467740b497
27 février 2001
27 février 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officiellesoc
6137236ecd58014677409aed
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
6137236fcd58014677409bfa
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine Jeanjean, conseillers, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f46
8 décembre 1999
8 décembre 1999
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Kehrig, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
61372379cd5801467740a44e
18 avril 2000
18 avril 2000
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Maunand, M. Besson, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613723accd5801467740cc5a
22 mai 2001
22 mai 2001
Poisot, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officiellesoc
613723d2cd5801467740e9cc
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723d3cd5801467740ea91
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellesoc
613723d9cd5801467740eff7
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, M. Liffran, Mme Maunand, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.
Source officiellecr
61372673cd58014677425adc
30 octobre 1995
30 octobre 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT
Source officiellecr
6137267ecd58014677426048
15 novembre 1995
15 novembre 1995
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officiellecr
61372563cd5801467741d475
28 février 1996
28 février 1996
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT
Source officielleJUGE UNIQUE
DTA_2400285_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
B d'occupation du domaine public maritime délivrée en 2016 pour l'exploitation d'un parc à poissons à cet endroit a expiré le 25 juillet 2021 ; - M.
Source officielleServ. contentieux social
677ec9f2b01eea4cf01a28ae
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[V] fait valoir qu’il a tardé à réaliser un électromyogramme dès lors qu’il imputait ses douleurs au poignet à sa tendinopathie de l’épaule droite prise en charge au titre de la législation sur les risques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2e907e08341cb4977b2a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
risque est avérée au regard des travaux décrits par la salariée dans le cadre de son activité professionnelle comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d’extensions du poignet
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f3dd6bd9057dc56c02
28 avril 2022
28 avril 2022
La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de la maladie affectant le poignet gauche. L'état de santé de M.
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f3dd6bd9057dc56c04
28 avril 2022
28 avril 2022
La caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe a reconnu le caractère professionnel de la maladie affectant le poignet droit. L'état de santé de M.
Source officielleChambre 4-8
64ba219d354f98d9699d4eb9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
caractère professionnel d'un syndrome du canal carpien, le tableau 57C vise des conditions tenant aux travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet
Source officielleChambre sociale
6789f3bac2a5bdff9702ff80
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[E] est tombé (plein pied) et s'est rattrapé sur le poignet, - siège des lésions : poignet gauche, - nature des lésions : douleur ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210278
4 mai 2016
4 mai 2016
donc il faut respecter la cadence", toutes opérations qui réalisées à raison de plus de 7 heures par jour, impliquent de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés d'extension flexion du poignet
Source officiellePage 66 sur 689
FRANCOIS POISSONNET
05/06/2026
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POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
24/05/2026
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POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
16/01/2026
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POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
07/01/2026
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POISSONNET LAURENT
11/11/2025
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