Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2003294_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
A et Mme B, représentés par Me Piozin, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des impositions supplémentaires dont ils ont fait l'objet au titre des années 2013 et 2014 ; 2°) de mettre
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04381_20240208
8 février 2024
8 février 2024
laquelle il a constaté, " à l'éco-quartier se trouvant à Vidal ", la présence de cinq personnes en action de travail, occupées à " faire le coffrage d'une semelle pour la construction d'une villa sur pilotis
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106709_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
que le pétitionnaire a procédé à la démolition de l’ensemble des façades et de la couverture de la construction, laissant ainsi uniquement en place la charpente posée sur une structure en bois sur pilotis
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2200017_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
PICOTA. Le greffier, E. MOREULLe magistrat désigné, B. DESCHAMPSLe greffier, E. MOREUL No 2200017
Source officielleJuge unique - 3ème chambre
DTA_2101845_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
PICOTLe greffier, E. MOREULLe magistrat désigné, A. CLe greffier, E. MOREUL No 2101845
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2103926_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
août 2020, le médecin de prévention a préconisé, d'une part, une reprise de l'activité professionnelle associée à des restrictions provisoires, notamment une exemption de la marche prolongée, du piétinement
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412350_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
cicatricielle; le chirurgien a consté un signe inflammatoire péri-cicatriciel ; les prélèvements effectués ont permis la découverte d'un staphylocoque doré ; il a alors bénéficié de la pose d'un cathéter type Piccline
Source officielle2ème chambre
650bdedfbeee0f8318b973ea
25 juillet 2023
25 juillet 2023
PICCIN [P] [G] C/ S.A.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
élai raisonnable. Dans les affaires Mazzoleni et autresc/Italie et I
ECLI:CEDH:003-461922-462820
11 décembre 2001
11 décembre 2001
mois pour le premier requérant et la seconde requérante respectivement) 15 000 EUR et 10 000 EUR pour le premier requérant et la seconde requérant respective-ment 750 EUR (38) Piccinin
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd8539e
12 mars 2001
12 mars 2001
CIVILE DU CHATEAU LA TOUR GAYET, ayant son si ge SAINT ANDRONY - 33390 BLAYE prise en la personne de son représentant légal, Représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL, avoués à la Cour et assistée de Me PICOTIN
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
, et les tableaux 117, 156 et 144 confirment que, même après des mesures ERC, le projet aura un impact sur l'avifaune, et plus particulièrement sur l'Alouette lulu, la Bondrée apivore, le Bouvreuil pivoine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0516DEC002662495
16 mai 2002
16 mai 2002
Il les accusa d’avoir procédé sans autorisation aux travaux de rénovation d’un toit sur pilotis construit antérieurement avec autorisation.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6528df2eaaebb88318fda4ca
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D], mais le piétinement des bovins ; - c'est en lien avec l'activité agricole exercée au sein de l'EARL que M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724f0bcdc6046d474e7b9d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
le médecin du travail a rendu un avis d'inaptitude au poste actuel de travail chef gérant cuisinier pour raison médicale avec des restrictions médicales au long cours comme suit 'pas de poste avec piétinement
Source officielle9e Chambre C
603565d626a2348d5d80e245
29 avril 2016
29 avril 2016
janvier 2011, le médecin du travail a conclu de la manière suivante: 'inapte définitivement à son poste de manager de caisse, car ne peut plus faire un travail exigeant une station debout prolongée, un piétinement
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2100319_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Nouméa : " () / Sur les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 9 ares, la hauteur des constructions, mesurée en tout point du terrain, de la dalle la plus basse hors sous-sol, ou de la base des pilotis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02632_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
le développement de l'urbanisation sur les quartiers ruraux déjà constitués, de préserver le tissu agricole sur le territoire communal, de préserver la trame verte et bleue ainsi que les paysages pilotins
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1213DEC006703709
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Elles se transportèrent jusqu’à une parcelle de maïs génétiquement modifiés au lieu-dit Allevran (commune de Greneville-en-Beauce) pour piétiner, arracher et coucher sur le sol les plants de maïs qui y
Source officielle2ème Chambre
62c7cab4cb8dca058e3e7d35
7 juillet 2022
7 juillet 2022
protection du tribunal judicaire de NANCY, R.G. n° 20/00796, en date du 16 avril 2021, APPELANT : Monsieur [X] [W] né le 25 juillet 1979 à NEUFCHATEAU (88300), demeurant 9 avenue Mangin, entrée C Les Pivoines
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c91a52f3eafe9fcf075e34
7 juillet 2022
7 juillet 2022
formation sur la posture à adopter lors du port de charges lourdes, alors que les tâches répétitives qui lui étaient confiées généraient des postures contraignantes comme la station debout prolongéeavec piétinements
Source officiellePage 66 sur 86