Patrick B et à Mlle Patricia B en réparation des préjudices subis du fait du décès de M.

Patrick L... : 11. 644 € - Mme Marie-Laure M... : 10. 840 € - M. Claude II... : 12. 459 € - M. Dominique N... : 12. 957 € - M.

Patrick YS..., 209°/ de M. Jean-Claude EX..., 210°/ de M. Yasid AX..., 211°/ de M. Eric ZO..., 212°/ de M. Michel ZI..., 213°/ de M.

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 FÉVRIER 2026 1°/ la société La Cathédrale Sainte-Marie la majeure, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Patrimmo

Stéphan RIVEL et Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, et assistés de Maître Philippe MAGRET, Avocat au barreau de LIBOURNE, Appelants d'un jugement rendu le 27 septembre 2005 par le Tribunal

No 10/ 05417 AFFAIRE : Patrick X... ... C/ Deheli Y...

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Patrick S..., demeurant ..., agissant en qualité de représentant des créanciers de la société Ateliers rhodaniens, en cassation du jugement n° F 97-00.342 rendu le 30 décembre 1997 par le conseil de

° RG 22/02794 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGH7S Décision déférée : ordonnance rendue le 28 août 2022, à 13h00, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia

RG 22/03458 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGRAB Décision déférée : ordonnance rendue le 24 octobre 2022, à 16h03, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Patricia

RG 24/01823 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJISX Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2024, à 10h58, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

B N° RG 24/01825 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJISZ Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2024, à , par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Patricia

Gilbert P..., à Mme Catherine X..., à Mme Patricia Y..., à M. Patrick Z..., à M. Jean-Luc A..., à M. Thierry C..., à M. Alain D..., à M. Philippe E..., à Mme Catherine F..., à M. Olivier G..., à M.

#Patricia Belardinelli e.a. tegen Hof van Justitie van de Europese Unie.#Zaak C-225/87.

de celui-ci au regard des critères fixés par l'article L. 133-2 du code du travail qui sont les effectifs, l'indépendance, les cotisations, l'expérience et l'ancienneté du syndicat, et l'attitude patriotique

Patrick MAYRAN JUGES Mme Elsa DELFIEU Mme Marie-Laurence SORINI ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : M.

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG, Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Patrick MAYRAN JUGES M.