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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2303173_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

divers documents médicaux faisant état de l'évolution du développement de sa fille et des moyens mis en œuvre, et fait valoir que le système de santé en Algérie ne permet pas la prise en charge des nourrissons

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2307289_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Il ressort également des pièces du dossier que les faits qui se sont produits le 19 avril 2023 ont engendré une situation de risque de mort subite du nourrisson, justifiant une situation d’urgence et l

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2305986_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Il présente également des pathologies associées à cette maladie tels que de graves problèmes respiratoires ayant nécessité une mise sous oxygène quand il était nourrisson et un traitement quotidien pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303845_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

bénéficié d'un suivi gynécologique pendant toute la durée de sa grossesse et produit une attestation médicale confirmant la réalité de sa grossesse, ainsi que des photographies la représentant avec le nourrisson

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505194_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

En se bornant à soutenir que les conditions matérielles et financières dont elle bénéficie en France, en tant que mère d’un nourrisson seraient plus favorables que celles mises en œuvre en Italie, sans

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2605751_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Il précise que son épouse n’a pas le permis de conduire et qu’il s’occupe de tout pour son fils nourrisson par exemple les vaccins.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05395

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

[A] [I] explique également que lors de leur vie commune, Mme [U] ne s'occupait pas des tâches ménagères et laissait régulièrement leur nourrisson à la garde du voisinage ; qu'en outre, il déclare

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042737156

Admin. suprême

23 décembre 2020

23 décembre 2020

En premier lieu, selon l'avis de l'ANSES de janvier 2019, la fréquence et la sévérité des dermatites du siège, qui constituent la pathologie cutanée la plus fréquente chez les nourrissons, ont diminué

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000041893783

Admin. suprême

15 mai 2020

15 mai 2020

L'article 3 du règlement (CE) n° 1107/2009 dispose que font partie de ces groupes vulnérables " les femmes enceintes et les femmes allaitantes, les enfants à naître, les nourrissons et les enfants, les

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0317DEC002840016

Admin. suprême

17 mars 2022

17 mars 2022

détention ordonna, par une ordonnance du 16 mars 2015, une nouvelle prolongation de la détention provisoire du requérant au motif que   : «   les faits reprochés, s’agissant de la mort d’un nourrisson

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038234556

Admin. suprême

15 mars 2019

15 mars 2019

l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé a modifié l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité Uvesterol Vitamine A.D.E.C., indiquée chez le nouveau-né et le nourrisson

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01834_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

d'entretien est incomplet ; * il n'a pas été mené par une personne qualifiée en droit national ; - la partie adverse n'apporte pas la preuve de l'acceptation de prise en charge de l'Italie pour le nourrisson

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01835_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

d'entretien est incomplet ; * il n'a pas été mené par une personne qualifiée en droit national ; - la partie adverse n'apporte pas la preuve de l'acceptation de prise en charge de l'Italie pour le nourrisson

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2300758_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

d'abord état de l'existence de défaillances affectant les conditions d'accueil et de prise en charge des demandeurs d'asile en Italie, et de leur vulnérabilité, liée notamment à la présence d'un nourrisson

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616273fc7705f25f43643fb1

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Enfin, Mme [C] [O], masseur-kinésithérapeute précise : « Je me sers régulièrement à la pharmacie de Mme [K] pour ma profession et un jour, je suis venu demander une sonde d'aspiration nourrisson pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e347

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

remettre en question le rythme de vie de l'enfant afin de répondre à la demande du père, ce dernier ne s'expliquant pas au surplus sur la capacité de sa nouvelle compagne (elle-même en charge d'un nourrisson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02546

Cassation

15 décembre 2009

15 décembre 2009

qu'elle ne m'adresse pas la parole durant toute une journée de travail mais riant et plaisantant avec d'autres collègues comme si j'étais inexistante, je n'étais pas autorisée à donner un repas à un nourrisson

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00968_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ainsi, eu égard à l'âge du nourrisson, ils doivent être regardés comme des personnes vulnérables au sens des normes qui régissent l'accueil des personnes demandant la protection internationale.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00969_20231019

Admin. Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Ainsi, eu égard à l'âge du nourrisson, ils doivent être regardés comme des personnes vulnérables au sens des normes qui régissent l'accueil des personnes demandant la protection internationale.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01075_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

réanimation, appelée SMUR, ou la structure mobile d'urgence et de réanimation spécialisée dans la prise en charge et le transport sanitaire d'urgence des enfants, y compris les nouveau-nés et les nourrissons

Source officielle