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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
65b369d48c0355000835f5a2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Sa succession compte vingt-deux héritiers, neveux et nièces et petits-neveux et petites-nièces du défunt. Elle est très conflictuelle, plusieurs instances judiciaires sont pendantes. M.
Source officielle1re chambre 1re section
64364d7b29c3df04f589a676
11 avril 2023
11 avril 2023
[I], [M] et [O] [R] devant le tribunal de grande instance de Pontoise afin d'obtenir la révocation du testament du 16 février 2008 et voir la succession de [N] [FU] dévolue à ses frères et s'urs et neveux
Source officielle1ère Chambre
650bde6abeee0f8318b9711a
29 août 2023
29 août 2023
et nièces : [J] et [A] [V], [M] et [W] [K] - mes cinq neveux et nièces par alliance [R]-[D]-[B], [X] et [U] [N] - à mon petit neveu [O] - A prendre sur les valeurs ou titres - net de tous frais et
Source officielleChbre des Aff. Familiales
66a099002be3e083f4fad46c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Elles indiquent que l'intention libérale de [D] [H] ressort des attestations versées par les neveux et nièces en question.
Source officielle1ère chambre
66c826195372bffe825630b9
22 août 2024
22 août 2024
L'appelant à l'incident soutient que ses neveu et nièces s'ils sont héritiers, n'ont pas la qualité d'indivisaires à la succession de sa mère ; qu'en effet, sa qualité de légataire universel exclut la
Source officielle4ème Chambre civile
6705886c1296b51ba2b729cb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Il conclut que les neveux et nièces de [A] [E] n’ont pas la qualité d’héritiers réservataires et précise que le droit israélien ne fixe aucune limite au droit de disposer de ses biens à cause de mort.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245570
17 septembre 2025
17 septembre 2025
chez le requérant ; Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre de l’affaire Neves
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507229_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
une requête enregistrée le 24 avril 2025 sous le numéro 2507229, Mme D F, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs E, B, G, C, A et H B F, représentée par Me Neve
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2519315_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
B..., représenté par Me Neve de Mevergnies, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506233_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Cependant, il ne démontre pas qu’il entretiendrait des liens stables et intenses avec son neveu qui vit à Villefranche-sur-Saône ni qu’il aurait un oncle en France.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03430_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
établi ; - le grief tiré du défaut de connaissance du courant traversier mentionné par les instructions nautiques C2B n'est pas établi, les difficultés n'ayant été rencontrées par le navire Breizh-Nevez
Source officielleChambre commerciale
63d0d60e81a7b805de12b62e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
FAITS, PROCEDURE - PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : [I] [Y] veuve [E], née le [Date naissance 2] 1925, est décédée à l'[Localité 7] 1e [Date décès 4] 2014, laissant pour seul héritier, son neveu,
Source officielleChambre Sociale
68f1cd832f77035fb0bf7f0c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
En défense, si elle reconnait qu'elle a choisi de ne pas contester son licenciement, Mme [L] observe qu'elle n'a jamais participé au capital de la société créée par son fils et son neveu et conteste avoir
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110073
7 février 2018
7 février 2018
nommé qui avait décidé, en 2007, de quitter la région parisienne pour s'installer en Vendée avec son compagnon ; qu'il prétend encore que le défunt a été entretenu dans la croyance erronée de ce que son neveu
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101339
21 novembre 2012
21 novembre 2012
X... qui établiraient le dépôt fait par son neveu des bijoux et de 30 pièces Napoléon entre ses mains ne sont pas du tout crédibles, M.
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00979_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
De retour au Maroc le 23 janvier 2020, il indique avoir vécu avec son épouse chez la sœur et le neveu de cette dernière.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2203411_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative, en réparation du préjudice subi du fait du retard avec lequel un visa d'entrée et de long séjour en France a été délivré à son neveu
Source officielle9ème Chambre
DTA_2208797_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
D C, représentés par Me Neve de Mevergnies, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 29 mai 2022 par laquelle la commission de recours contre les
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b6c7
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Paul X..., neveu du défunt, a refusé de s'en déssaisir ; Attendu que la cour d'appel (Montpellier, 22 juin 1998) statuant en référé, a énoncé que le Département exerçait une action tendant simplement
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9128b
18 mars 2014
18 mars 2014
Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officiellePage 66 sur 403