Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Monsieur BOUSCASSE Mandataire Judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [J] [X]) L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Marc

Dit n'y avoir lieu de mettre le groupement d'intérêt économique Moyens d'administration de réassurance construction (MARC) hors de cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 janvier 1992), qu'à

Jean-Marc X..., demeurant 9, place de la Mairie à Arleux-en-Gohelle (62580) ; M.

Marc X..., Marc Z... et Frédéric Y..., domiciliés à la clinique vétérinaire des quatre vallées, ... ; ils demandent que le Conseil d'Etat annule la décision du 11 décembre 1991 par laquelle la chambre

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1985 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre sociale), au profit de la société anonyme MARC, dont le siège est sis à Brest (Finistère), ...,

Jean-Marc B..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la banque Worms Le Voltaire, dont le siège est ...

Marc X..., demeurant ... ; M.

Claude C et Jean-Marc A et Mmes Paulette D et Isabelle B ; que ces derniers ont fait appel de ce jugement devant la cour administrative d'appel de Marseille qui, par un arrêt du 31 mars 2011, a annulé

Jean-Marc André X...

Marc X..., solidairement avec Mme Catherine Y..., à payer à la Bnp Paribas, d'une part, la somme de 7 184, 71, augmentée des intérêts au taux de 12,40 % l'an sur un principal de 6 491, 56 et à compter

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 février 2024 et 13 mars 2025, Mme C B épouse A, agissant en qualité de représentante légale d'Ethan Marc-Arthur Tchio Chekam

représentants légaux ayant son siège 5/7 rue de l'Ecole Polytechnique - 75005 PARIS représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué assistée de Maître Yves GAUBIAC - K. 15 INTIME et APPELANT : Monsieur Jean-Marc

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 24 janvier 2014), que Marc X... est

A QUO VADIS ; Sur l'action en garantie formée par Monsieur Marc Z... Attendu que Monsieur Marc Z... qui est condamné à garantir la S. A.

Jean-Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, du chef de blessures

A ACQUIS UNE CONCESSION DANS UN CIMETIERE ET Y A FAIT CONSTRUIRE UN CAVEAU DE QUATRE PLACES ; QU'A SON DECES SES DROITS SUR LE CAVEAU ONT ETE TRANSMIS A SES DEUX FILS, MARC ET DANIEL X... ; QUE

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 25 mars 2002, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis