l'entretien des rives du ru de la Ménagerie, mais le SyAGE, ex-SymBAR, ainsi qu'en atteste le courrier de la DDT 77 du 6 juin 2019 adressé au chef de service du SymBAR constatant l'état dégradé du muret longeant

Elle soutient que des infiltrations d'eau dans la fosse de l'ascenseur et dans le sous-sol affectent son immeuble, situé 34 Grand Rue à Colmar et longeant le canal du Logelbach.

Le fait que les parcelles ZB [Cadastre 1] (fine bande de terre d'une longueur de 115 m et d'une largeur variable de 6 m maximum longeant la RD [Cadastre 7]) et [Cadastre 2] (terre agricole plate en forme

[I], propriétaire des lots 4, 5, 10, 11, 12, 13, 14, 15 et 17 venant aux droits de la société ECV pour avoir acquis ces lots le 12 avril 2018, d'obtenir la jouissance exclusive du couloir longeant ses

Q... sur la bande de 60 centimètres longeant ses parcelles [...] [...] [...] et [...], ainsi que la demande de reconnaissance ou d'établissement d'une servitude de passage sur cette même bande de terrain

J... et son épouse, Mme Q..., bénéficie, en raison de sa situation d'enclave, d'une servitude de passage d'une largeur de 2,50 m, longeant les parcelles [...] , [...], [...] et [...] appartenant aux époux

la SCI et aux termes de l'arrêté du 5 juillet 2018, cet arrêté doit être regardé comme opposant à la SCI la méconnaissance de l'article UM. 7.1.1 du fait, d'une part, de l'implantation de la façade longeant

propriété de Laurence X... et n' ayant aucune utilité pour cette dernière et d' autre part, Gilles Y..., Emmanuelle (Caroline) A... et Thierry Y... ont cédé leurs droits indivis sur la partie de la voie longeant

Selon la Sci [Adresse 3], ce point doit être situé à l'extrémité nord-ouest de la bande de terre, large de 4 mètres et longeant en son nord la parcelle [Cadastre 5], qui dépendait au moment de la signature

la personne de ses cogérants, Monsieur Pierre Yves X...et Madame Emmanuelle X...demeurant ...à LIMOGES (87000), dont le siège social est 1 Place Marceau-87000 LIMOGES représentée par Me Frédéric LONGEAGNE

Ce passage part du Sud de la parcelle [...] , longeant la limite Nord de la [...] , pour aboutir au chemin d'exploitation existant conduisant au [...].

du 6 mars au 5 juillet 2007 ; qu'en l'espèce, le procès-verbal de constat d'huissier établi le 4 avril 2007 à la demande de la débitrice mentionne que les travaux de démolition de la construction longeant

Faisant valoir que cette propriété est desservie depuis la route nationale par un chemin de service longeant la parcelle A 260 de Mr X... et que ce dernier a implanté sur son fonds un pilier de béton entravant

litigieuse dans la zone agricole en tant qu'elle est immédiatement située dans le prolongement des parcelles faisant l'objet d'une exploitation agricole et dont l'accès se fait par le chemin rural longeant

2018 G laquelle l'association syndicale autorisée du canal d'irrigation de Beaucaire a refusé de faire droit à leur demande de travaux d'enrochement du fossé d'écoulement, dénommé " colateur n° 1 " longeant

août 2021 entre le service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Marne et la société AM2D pour l'attribution du lot n° 10 du marché de construction d'un centre d'incendie et de secours à Longeau-Percey

Ce même règlement impose également la végétalisation des espaces libres au moyen d'essences locales précisément définies, tandis que la haie bocagère longeant la route départementale sera conservée et

Ces expertises font aussi le constat d'un pli sur les longerons droit et gauche du châssis du véhicule, aux niveaux des diminutions, de 278 mm à 233 mm, de la section de ces longerons en partie arrière