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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1001JUD007482014
1 octobre 2019
The applicant was also diagnosed with a grave closed cranio-cerebral trauma with hematomas in the left part of the frontal lobe and a haemorrhagic contusion epicentre in the right part of the frontal lobe
Page 66 sur 72
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0719JUD004007498
19 juillet 2007
According to the report, a superficial examination of the skull revealed a haematoma and an ecchymosis slightly below the surgical scar in the left frontal lobe; in the same area, there was a hole where
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-126720
3 septembre 2013
submitted by the applicant, between 31 December 2004 and 5 May 2005 he underwent treatment in the Khakasiya Republican Tuberculosis Hospital in respect of his infiltrative tuberculosis of the upper lobe
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c8f
26 avril 2023
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 26 AVRIL 2023 PRUD'HOMMES N° RG 20/00814 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOVB
Chambre Sociale
64a7b20c3bcaf505db696a0c
6 juillet 2023
HAUT DE CHAUSS N° SIRET : 834 317 869 [Adresse 6] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Jérôme BIEN, substitué par Me Anne LOEFF, tous deux de la SELAS ACTY, avocats au barreau des DEUX-SEVRES
Ch.secu-fiva-cdas
6618cf0a7935f50008be4289
11 avril 2024
[O], en date du 14 octobre 2015, a retenu un cancer du poumon, lobe gauche, neuroendocrine grandes cellules avec envahissement locorégional et multimétastatique parotidien cervicale, sur terrain de BPCO
1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7350d808eb34e455468
11 juillet 2024
supérieur, le Dr [I] a conclu à une poussée de la sclérose en plaques, alors que la lésion présente sur l'IRM est fortement évocatrice de Lemp, par sa localisation (cortico sous-corticale au niveau du lobe
Pôle 6 - Chambre 3
686611cc957d68b57534e220
2 juillet 2025
AÉROPORTS DE [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal N° RCS de [Localité 5] : 552 016 628 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau
Chambre 1-4
65aa20aba34ad100085817a2
18 janvier 2024
CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW
Chambre de la Proximité
6a19201fcdc6046d4752a928
28 mai 2026
poumon droit, avec bascule du médiastin vers la droite, une ascension de la coupole diaphragmatique et un aspect de lobectomie, de petits troubles de ventilation associés du poumon ainsi que dans le lobe
écédéec/SAS M
5fd912cccfd3eead3966a728
17 juin 2020
Inflammation des voies aériennes distales en regard du lobe supérieur droit avec présence d'un kyste de 14 mm' chez Mme [I].
9e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d64
20 février 2014
Le scanner de contrôle d'octobre après relecture avec un de nos radiologues est en faveur d'une stabilisation: celui du lobe supérieur droit est mesuré à 5 mm et celui de la base droite à 6,8mm.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01839_20250625
25 juin 2025
Par ailleurs, l'hypertension intracrânienne et l'hématome sous-dural dont il a été victime ont entraîné une compression du lobe occipital, où se trouvent les centres de la vision et de la partie du tronc
1ère chambre civile A
69047c9f82c7820b7f25497f
30 octobre 2025
Il ressort de ce document que cette constatation est intervenue avant la blessure, puisqu'il est ensuite indiqué : « On récline prudemment le lobe hépatique gauche à l'écarteur triangulaire fixé par un
ECLI:CE:ECHR:2014:0116JUD000526908
16 janvier 2014
frontal and parietal bones, fracture of the sphenoid and parietal bones, and the orbital part of the frontal bone; sub-arachnoid haemorrhages and contusion of the convex surface of the left frontal lobe
ECLI:CE:ECHR:1987:1218JUD001132985
18 décembre 1987
Lob , avocat, Counsel . The Court heard addresses by Mr. Voyame and Mr. Forni for the Government, by Mr. Vandenberghe for the Commission and by Mr.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0309DEC002785003
9 mars 2006
La balle avait suivi une trajectoire partant du lobe de l’oreille droit vers l’intérieur de la tête et l’avant.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD001899904
24 juillet 2012
le traitement d’une affection de nature psychiatrique antérieure, les médecins suspectèrent chez lui une « réactivation d’une tuberculose pulmonaire secondaire avec infiltration nodulaire du lobe
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90339cffb4f1367441f
7 septembre 2022
SAUR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Jérôme MARGULICI,
Chambre 4-4
626b803bd1fb03057d9a4dec
28 avril 2022
mentionnant au titre des visites périodiques annuelles de 2006 à 2012 l'emploi de 'contrôleur de colis' pour lequel le salarié était déclaré apte et indiquant le 23 juin 2006 qu'il 'n'a plus de douleur lomb