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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:1001JUD007482014

Admin. suprême

1 octobre 2019

1 octobre 2019

The applicant was also diagnosed with a grave closed cranio-cerebral trauma with hematomas in the left part of the frontal lobe and a haemorrhagic contusion epicentre in the right part of the frontal lobe

Source officielle

Page 66 sur 72

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0719JUD004007498

Admin. suprême

19 juillet 2007

19 juillet 2007

According to the report, a superficial examination of the skull revealed a haematoma and an ecchymosis slightly below the surgical scar in the left frontal lobe; in the same area, there was a hole where

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-126720

Admin. suprême

3 septembre 2013

3 septembre 2013

submitted by the applicant, between 31 December 2004 and 5 May 2005 he underwent treatment in the Khakasiya Republican Tuberculosis Hospital in respect of his infiltrative tuberculosis of the upper lobe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1200656d26d0f8b57c8f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 26 AVRIL 2023 PRUD'HOMMES N° RG 20/00814 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LOVB

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b20c3bcaf505db696a0c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

HAUT DE CHAUSS N° SIRET : 834 317 869 [Adresse 6] [Localité 2] Ayant pour avocat plaidant Me Jérôme BIEN, substitué par Me Anne LOEFF, tous deux de la SELAS ACTY, avocats au barreau des DEUX-SEVRES

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be4289

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[O], en date du 14 octobre 2015, a retenu un cancer du poumon, lobe gauche, neuroendocrine grandes cellules avec envahissement locorégional et multimétastatique parotidien cervicale, sur terrain de BPCO

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6690c7350d808eb34e455468

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

supérieur, le Dr [I] a conclu à une poussée de la sclérose en plaques, alors que la lésion présente sur l'IRM est fortement évocatrice de Lemp, par sa localisation (cortico sous-corticale au niveau du lobe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cc957d68b57534e220

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AÉROPORTS DE [Localité 6], prise en la personne de son représentant légal N° RCS de [Localité 5] : 552 016 628 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa20aba34ad100085817a2

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a19201fcdc6046d4752a928

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

poumon droit, avec bascule du médiastin vers la droite, une ascension de la coupole diaphragmatique et un aspect de lobectomie, de petits troubles de ventilation associés du poumon ainsi que dans le lobe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

écédéec/SAS M

5fd912cccfd3eead3966a728

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Inflammation des voies aériennes distales en regard du lobe supérieur droit avec présence d'un kyste de 14 mm' chez Mme [I].

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e5a264c7ed035b03d64

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Le scanner de contrôle d'octobre après relecture avec un de nos radiologues est en faveur d'une stabilisation: celui du lobe supérieur droit est mesuré à 5 mm et celui de la base droite à 6,8mm.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01839_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Par ailleurs, l'hypertension intracrânienne et l'hématome sous-dural dont il a été victime ont entraîné une compression du lobe occipital, où se trouvent les centres de la vision et de la partie du tronc

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69047c9f82c7820b7f25497f

Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Il ressort de ce document que cette constatation est intervenue avant la blessure, puisqu'il est ensuite indiqué : « On récline prudemment le lobe hépatique gauche à l'écarteur triangulaire fixé par un

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0116JUD000526908

Admin. suprême

16 janvier 2014

16 janvier 2014

frontal and parietal bones, fracture of the sphenoid and parietal bones, and the orbital part of the frontal bone; sub-arachnoid haemorrhages and contusion of the convex surface of the left frontal lobe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:1218JUD001132985

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

Lob , avocat,   Counsel . The Court heard addresses by Mr. Voyame and Mr. Forni for the Government, by Mr. Vandenberghe for the Commission and by Mr.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0309DEC002785003

Admin. suprême

9 mars 2006

9 mars 2006

La balle avait suivi une trajectoire partant du lobe de l’oreille droit vers l’intérieur de la tête et l’avant.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD001899904

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

le traitement d’une affection de nature psychiatrique antérieure, les médecins suspectèrent chez lui une «   réactivation d’une tuberculose pulmonaire secondaire avec infiltration nodulaire du lobe

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

631ad90339cffb4f1367441f

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SAUR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée, concluant et plaidant par Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Jérôme MARGULICI,

Source officielle
CA

Chambre 4-4

626b803bd1fb03057d9a4dec

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

mentionnant au titre des visites périodiques annuelles de 2006 à 2012 l'emploi de 'contrôleur de colis' pour lequel le salarié était déclaré apte et indiquant le 23 juin 2006 qu'il 'n'a plus de douleur lomb

Source officielle