exact que cette opération, proposée et montée par Gérard A..., a été imposée par la BFE pour permettre de couvrir le découvert à la BFE, comme celle-ci avait mis la SAB en demeure de le faire sous huitaine

sur son lieu de travail, d'appels téléphoniques de Laurence X... à son ex-compagne ; qu'elle ajoute avoir pu entendre les insultes proférées en langue anglaise, car l'interlocuteur de Fabienne Y... hurlait

mise sur le marché, de la publicité, de la délivrance au détail à titre gratuit ou onéreux et de l'utilisation des médicaments homéopathiques fabriqués à partir de souches homéopathiques d'origine humaine

la mesure d'éloignement ; 3°) d'enjoindre à la préfète de lui délivrer un titre de séjour ou à défaut de réexaminer sa situation dans le délai d'un mois et, dans l'attente, de lui remettre sous huitaine

l'administration permettaient par ailleurs de constater qu'aucune des cinq organisations syndicales mentionnées n'avait reçu l'un de ces courriers ; que c'est Mme X..., gestionnaire des ressources humaines

A... sur la gestion des ressources humaines de la société Opale Net, M.

capacité de juger à titre d'exemple 17 affaires en 2015 ; que l'augmentation du nombre des affaires ne permet pas aux trois magistrats qui se relaient, à moyens constants, alors même que des ressources humaines

AD... directeur des ressources humaines pour obtenir l'intervention de la force publique dans l'établissement de Gennevilliers [...] a été justifiée par écrit eu égard à la seule "occupation illégale"

l'arrêt a relaxé Jean-Claude X... du chef d'escroquerie ; "aux motifs que le décret du 1er octobre 1990 avait défini une procédure d'homologation de certains produits et appareils utilisés en médecine humaine

était interdite en raison de leur toxicité pour l'homme, que le fait d'avoir permis le fait matériel consistant pour un éleveur à administrer à des animaux destinés à l'alimentation humaine des produits

proximité: non-violation   En fait – Dans la soirée du 11 octobre 2001, la police reçut un appel d’urgence en provenance d’une boutique indiquant qu’un homme en état d’ébriété – le requérant – hurlait

ouvert à l'encontre de : SAS AGRIVIENNE [Adresse 1] Activité : Holding : gestion de titres de participation et prestations de conseil et assistance de nature administrative, commerciale, comptable, humaine

à la suite du refus opposé par la directrice du centre hospitalier de Saint-Malo à sa demande de communication du compte rendu d'entretien du 1er mars 2017 qui a réuni la direction des ressources humaines

résolutoire le 4 août 2025 du contrat de bail conclu entre Monsieur [B] [D], preneur et Monsieur [Y] [J], bailleur, portant sur l'appartement situé [Adresse 6] à [Localité 4] ; -ordonner l’expulsion dans la huitaine

différents postes de directeur territorial détenus par la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) : 1) le compte rendu de l'entretien avec la DPJJ sud-est et le service des ressources humaines

5131-1 du code de la santé publique, comme suit : « on entend par produit cosmétique toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain

produits de la gamme RGO, précisant les effets et les recommandations de ces produits et les présentant comme possédant des propriétés curatives et préventives à l'égard de différentes affections humaines

à distance automatisés, permettant la collecte de données, notamment des images, dans le cadre de l'observation de la Terre et de la gestion intelligente des ressources naturelles et des activités humaines