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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle social
669640bbf5112d8edd056a05
8 juillet 2024
8 juillet 2024
un accident du travail survenu sur le lieu de travail de l'assuré le 24 janvier 2023 à 9 heures 30 dans les circonstances suivantes : « la victime déplaçait un porte-cintre ; la victime montait les escaliers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301068
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Ces circulations sont recoupées par des portes coupe-feu Y2 heure de Manière à former deux ou trois cantonnements correspondant aux escaliers.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b24
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Sur les désordres et leur qualification: Sur les vices affectant l'escalier: Il est constant que la société Ab a sous-traité à la société Morin les travaux de peinture de l'escalier extérieur.
Source officielleChambre Civile
68885734dbf0f4a9225a7775
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En outre, le rapport d'expertise mentionne également que la conception de l'escalier crée un interstice de 2 à 3 cm entre l'élément escalier et la coque, qui « peut présenter des risques pour de jeunes
Source officielle1ère chambre
672f0ae277ab8b3e16ebc459
18 janvier 2024
18 janvier 2024
légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-Michel Divisia de la SCP Coulomb-Divisia-Chiarini, avocat au barreau de Nîmes Représentant : Me Raymond Escale
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452964.20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue d'une vérification de comptabilité de la société L'Escale, qui exerçait une activité de restauration et dont M.
Source officiellecomm
6137241acd580146774124fd
29 avril 2003
29 avril 2003
éléments exposés au soutien de son pourvoi pour seulement conclure que "ces documents prouvent, en abondance et à eux seuls, que la société URCOOPA était le destinataire réel des marchandises lors de l'escale
Source officielleMagistrat TEULY-DESPORTES
DTA_2105985_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 12 novembre 2021, le 17 mai et le 5 juillet 2022, Mme B C, représentée par Me Escale, demande au tribunal :
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104159_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 août 2021, M. et Mme D et C B, représentés par la société civile professionnelle (SCP) Vial - Pech de Laclause - Escale - Knoepffler - Huot
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00799_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
P E, Mme Q M et M. et Mme G S, représentés par la SCP Vial-Pech de Laclause-Escale-Knoepffler, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n°2103323 du 1er juillet 2022 et le jugement n°2103323
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01194_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
H... épouse X..., représentés par la SCP Vial Pech de Laclause Escale Knoepffler Huot Piret Joubes, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement avant dire droit n° 2103323 du 1er juillet 2022 du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511086_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
administrative, d'ordonner au consul général de France à Djeddah de lui délivrer immédiatement un laissez-passer consulaire lui permettant de regagner le territoire français, y compris par un vol avec escale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300320
11 mai 2023
11 mai 2023
la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Soleil Vivarais, société en commandite simple, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Escale
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300321
11 mai 2023
11 mai 2023
Diffazur, société anonyme à directoire, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la société Soleil Vivarais, société en commandite simple, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits de la société Escale
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc8
15 octobre 2008
15 octobre 2008
X... s'est blessé lors d'une chute dans l'escalier d'une villa à Saint-Tropez.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300820
17 juin 2014
17 juin 2014
Y... de sa demande de suppression des quatre premières marches de l'escalier auxquelles aboutit ce chemin, qui permet d'accéder à la terrasse et à l'habitation de M. et Mme X...; AUX MOTIFS QUE M. et
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2439523-2632469
29 juillet 2008
29 juillet 2008
Violation de l’article 6 § 1 (équité) Vidal Escoll et Guillan Gonzalez c.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2436997-2631094
25 juillet 2008
25 juillet 2008
Vidal Escoll et Guillan Gonzalez c. Andorre (n o 38196/05) Les requérants sont Josep Vidal Escoll, un ressortissant andorran, et José Guillán González, un ressortissant espagnol.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93c1f1ed98b447f439c
23 avril 2025
23 avril 2025
[P], lui a ordonné de monter l'escalier afin de procéder à l'éclairage du clocher, l'interrupteur au bas du clocher ne fonctionnant pas.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616398d39c0939beba85f4ad
13 octobre 2010
13 octobre 2010
prenant naissance dans le lot n°2, -dit en conséquence qu'il y a lieu à rétablissement dudit escalier, -commis un expert avec mission entre autres chefs, de préconiser toute solution et tous travaux
Source officiellePage 66 sur 985