-directeur de la société UCAR-a décidé de faire procéder le 2 mars 2009 à la saisie du disque dur de l'ordinateur par huissier, puis le 6 mars 2009, de dénoncer au procureur de la République de Nanterre

ses agendas pour les périodes de septembre à décembre 2005 et d'avril 2006 ; qu'il constate que l'employeur ne produit ni les ordres de mission, ni les feuillets de fin de mois signés par lui, ni les disques

l'expert constate des dommages au niveau de la boîte de transfert, du volant moteur et de la boîte de vitesse, que le volant moteur est hors d'usage ; il note que la détérioration des cannelures du disque

coffret présente la mention " (P) et C TIM Gmbh 2001- Licensed from Carinco AG CH " ; qu'il n'est nullement démontré à l'encontre de la société FNAC, qui propose à la vente des milliers de compact-disques

Ce fait ressort de l'analyse des disques de chronotachygraphes, faite chaque mois non par l'inspection du travail comme le soutient Gilles Y...mais par un service non identifié, à la demande de la SARL

cause, et de la violation manifeste de l'intéressée à son obligation individuelle de sécurité : * Mme A... a fait l’objet d'un avertissement le 17 octobre 2017 pour avoir meulé une soudure avec un disque

Italie, n° 29550/17, § 89), dont les disques durs (CEDH, arrêt du 27 septembre 2005, Petri Sallinen et autres c. Finlande, n° 50882/99, § 71). 12.

Il est constant que le procès-verbal de contrôle technique du 24 janvier 2025, réalisé peu avant la vente litigieuse, avec un kilométrage de 126 079, mentionne trois défaillances majeures : disque ou tambour

la nature des missions confies à la société CONTINUANCE La facture n°FA23120024 du 19 décembre 2023 concerne le matériel nécessaire à la mise en place des sauvegardes : NAS de sauvegarde : QNAP et disques

principale de Débits de boissons Le 25 janvier 2023, VIATELEASE a conclu un contrat de location n°A2301_004683 avec TRIOMPHAL ayant pour objet le financement d'un matériel de surveillance (caméra, serveur, disque

... s'était blessé, une tronçonneuse pendulaire à meule pour la découpe des métaux entrant dans la catégorie " des machines-outils à instruments tranchants tournant à grande vitesse " présentait un disque

soit le 4 septembre 2009, au nom de l'un des précédents propriétaires du véhicule fait mention uniquement de deux défauts à corriger, sans obligation de contre-visite, relatifs à l'usure des disques

évier, a pu révéler des douleurs au niveau lombaire, il n'est pas établi que cette position soit à l'origine de son affection ; les principales causes des hernies discales sont la dégénérescence des disques

représentation pornographique de mineurs, fixation ou enregistrement de l'image pornographique d'un mineur de moins de 15 ans, arrêt définitif à ce jour, et ayant prononcé la confiscation des scellés 4 (disque

que parmi les objets qui se trouvait dans le top case, il y avait un antivol, et que ce n’est qu’après le refus de garantie qui lui a été opposé qu’il a indiqué s’être trompé et qu’en fait le bloque-disque

L'examen tomodensitométrique du rachis lombaire en date du 26 octobre 2017 fait état d'un débord postérieur et latéral droit du disque L4-L5 à l'origine d'un conflit avec la racine L5 correspondante est

mois après la vente, qui indique : -'ATTENTION IL FAUT LE PERMIT (sic) POUR VOTRE VEHICULE CAR 4 PLACE (sic) ET CARTE GRISE 6CV; PREVOIR RAPIDEMENT REMPLACEMENT 2 PNEU (sic) ARRIERE 155/65R14 + DISQUE

registre, « System Ninja », permettant un nettoyage système, « Vit registry fix Free edition », permettant le nettoyage registre de Windows, « Wise Disk Cleaner free portable », permettant le nettoyage du disque