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Z... persiste à nier avoir utilisé, à la période des faits, une Clio de couleur claire, voiture décrite avec précision par M.

Le certificat médical du 24 mars 2026 du Dr [G] [V] a décrit un patient très réticent à l'échange, évitant de répondre aux questions et éludant les événements récents.

Elle affirme que le salarié ne décrit pas avec précision des gestes correspondant à ceux décrits dans le tableau et qu'il existerait des contradictions entre les différents questionnaires, de sorte que

Le certificat médical de saisine du magistrat en charge du contentieux des hospitalisations sous contrainte établi le 2 mai 2026 par le Dr [C] [T] a décrit une patiente toujours très désorganisée sur le

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celui-ci a, au cours du deuxième semestre 1991 fait la connaissance de Marc Y..., toxicomane et pierre angulaire d'un important trafic d'héroïne ramenée par lui de Rotterdam selon le procédé ci-dessus décrit

prévention (arrêt attaqué, pp. 4 à 6) ; que le prévenu n'avait apporté à l'audience aucune attestation ni cité aucun témoin qui aurait pu soutenir qu'il n'était pas le patron agressif et insultant décrit

le soutenait la société Sequano Aménagement, le contrat de promotion immobilière stipulait en son article VII – Prix convenu que « les prix convenus pour la réalisation du programme de construction décrit

Internet consiste tout au plus en une perte de chance ; qu'en écartant l'existence d'une perte de chance pour condamner la SNCF à indemniser la société Switch, sur le fondement d'une méthode d'évaluation décrite

G..., pour un prix de 98 000 euros, une maison d'habitation décrite dans l'acte de vente comme étant ancienne et affectée d'un nombre important de défauts connus des acquéreurs ; qu'en allouant néanmoins

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peine complémentaire de confiscation de tout ou partie de ses biens au titre du délit de blanchiment de fraude fiscale ; que cependant, la somme de 1 500 000 euros saisie dans les circonstances sus-décrites

l'objet d'un usage continu, intensif et durable dans le réseau Crédit mutuel, sans procéder à un examen de son caractère distinctif pour chacun des produits ou services concernés, qu'elle n'a même pas décrits

connaître de faits qualifiés d'usage de faux dans la plainte avec constitution de partie civile déposée par la société Pradel et Fils, la chambre de l'instruction a retenu qu' « il n'est pas précisément décrit

. ; que cette indemnisation contractuelle, versée conformément à l'article 7 rappelé dans la quittance subrogatoire, fait référence aux modalités de mise en oeuvre de la garantie décrite à l'article 4

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré établi à l'encontre de Jean X... le délit de harcèlement sexuel ; "aux motifs, adoptés, des premiers juges que la matérialité des agissements du prévenu est décrite

agissant par surprise au cours d'une épreuve de travaux pratiques et la contraignant ainsi à se soumettre à ses exigences (arrêt attaqué p.5) ; "et aux motifs éventuellement adoptés, que les gestes décrits