pour une demande de remboursement de 730,33 euros et une déclaration en date du 25 septembre 2017 pour une demande de remboursement de 6 427,87 euros, ainsi que deux copies de courriers de la SCP COLOMBEL

procédures de cambriolages susceptibles d'être imputés à la même équipe de malfaiteurs ; que par réquisitoire supplétif du 29 juillet 2013, étaient jointes à la procédure initiale celles de la BP de Colombey-les-Belles

Paul CESSO la SELAS FPF AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET

AVOCAGIR la SELARL HARNO & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET

SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET

MICHON la SELAS ELIGE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET

Chevreau, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, Mlle Sant, conseiller référendaire, M. Tatu, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 09 AVRIL 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 14 février 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente Madame Patricia COLOMBET

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement le 12 février et le 7 mars 2023, la société Batorama, représentée par Me Colombet : 1°) demande au juge des référés

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 4 novembre 2023, 31 mai, 16 juillet et 3 octobre 2024, la communauté de communes de Belle-Ile-en-Mer, représentée par Me Colombet

Charles, Eugène V... époux séparé de biens de Mme O..., Andrée, Yosre Colombet demeurant à Abidjan (Côte d'Ivoire), BP 1269, en cassation de deux arrêts rendus les 18 septembre 1986 et 18 février 1988

Grande Instance de CAEN en date du 23 Mai 2006-RG no 05 / 0428 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 22 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Christian X... ... 14460 COLOMBELLES

Claude Le Pointer, épouse Colombel, demeurant ..., 10 / de M. L... Le Pointer, demeurant ..., 11 / de M. Alain V..., demeurant ..., 12 / de M.

Claude Le Pointer, épouse Colombel, demeurant ..., 10 / de M. L... Le Pointer, demeurant ..., 11 / de M. Alain V..., demeurant ..., 12 / de M.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 24/02666 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZZZS 7 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à la SELAS DEFIS AVOCATS Me Anissa FIRAH Me Elsa GREBAUT COLLOMBET

Vice-Présidente, En présence de Madame Naouel TAHAR, magistrat en stage complémentaire Monsieur David PENICHON, Greffier Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET

01340 - N° Portalis DB3T-W-B7J-WKCF CODE NAC : 54G - 2B AFFAIRE : [Z] [M] C/ [T] [J] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN