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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Trib. de Commerce
69c5d240cdc6046d471a193f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d24ecdc6046d471a1a3f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La cause a été entendue en cabinet le 23/10/2025 par Monsieur Christophe DESTOMBES, juge chargé d'instruire l'affaire qui, conformément à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à
Source officielle1ère Chambre
67947fd08ab253a8400fb1ef
2 juillet 2024
2 juillet 2024
expertise de la 1ère Chambre, Vu la décision en date du 21 Octobre 2020 (20/00000204) désignant Monsieur [I] [T] en qualité d'expert dans l'affaire : Monsieur [U] [X] [Z], représentant : Me Christophe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100808
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Christophe, Daniel, Régis et Jacques X... et Mmes Huguette X... épouse Z... et Mireille X... épouse A..., leurs six enfants ; que MM.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2001795_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 février 2020, la société Christophe Verwilghen En Sylvie Tack Advocaten Bv demande au Tribunal de prononcer le remboursement d'un crédit de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88338
13 avril 2023
13 avril 2023
Cour de cassation, la société A & M AJ associés, ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, la société FHB, ayant la SARL Corlay pour avocat à la Cour de cassation, la société Christophe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C210439
7 mai 2026
7 mai 2026
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2026 1°/ la mutuelle Saint-Christophe
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02393
20 novembre 2012
20 novembre 2012
X... : que Christophe X... demande que soit reconnu qu'il a effectué au titre de son activité de journée : 257 heures supplémentaires en 1998 et 206 heures supplémentaires en 2000 ; que selon l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6791dcd4de5aa0323224dade
22 janvier 2025
22 janvier 2025
V-B7G-CFVF7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/08526 APPELANT Compagnie d'assurance MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE
Source officielleChambre A - Civile
63be62ce13ef607c90ab633e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
] Représentée par Me Nathalie GREFFIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 19022, et Me Xavier CORNUT, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIMEES : LA MUTUELLE SAINT CHRISTOPHE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03219_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
La maîtrise d'œuvre des travaux a été assurée par la société Christophe Caire Architecture.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3ee
21 novembre 2007
21 novembre 2007
, -subsidiairement, fixer cette pension à la somme de 500 euros par mois et dire qu'elle sera versée directement à Jean-Christophe, -supprimer la prestation compensatoire due à Madame Y..., -condamner
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d763
16 février 2011
16 février 2011
No 09/01606 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de9
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Christophe X... et Mme Stéphanie X... ont déclaré relever appel de cette décision, qui ne semble pas avoir été signifiée.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0314JUD004647799
14 mars 2002
14 mars 2002
Christopher Edwards was held in a cell on his own.
Source officielleRéférés
69655f2ccdc6046d47113c01
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SAINT-CHRISTOPHE C/ S.A.R.L.
Source officielleordo
60793b359ba5988459c3c449
23 avril 2003
23 avril 2003
Christophe X... à l'encontre de l'arrêt rendu le 22 septembre 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Pourvoi no 98-21.597) ; Attendu que le Cabinet Negocia demande que la péremption de l'instance soit
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58714
21 janvier 1997
21 janvier 1997
X... et Christophe de Y... d'Ableiges ont reçu, de leur tante, la donation d'un appartement en nue-propriété ; que l'Administration a procédé à un redressement pour insuffisance de valeur déclarée, l'a
Source officielleciv3
61372145cd580146773f2668
7 mars 1990
7 mars 1990
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Y..., séparée de Monsieur X..., demeurant au Frêne Berland, Saint-Christophe-sur-Guiers
Source officielleChambre 3
68e88bac3ea43407b9fbca6c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] AFFAIRE N°N° RG 24/00876 - N° Portalis DBWJ-W-B7I-C2ZA EXP délivrée le : GROSSE délivrée le : à Me Christophe HEMBERT copie dossier ORDONNANCE
Source officiellePage 66 sur 1998
CAILLET, Christopher Jean Jean-Jacques
10/07/2026
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FAMIN, Christopher, Gérard, Albert
10/07/2026
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CHAGNEAU, Christopher, Michel, Christian
10/07/2026
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LALOYER, Christopher, Jean-Marie
09/07/2026
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PATERNOSTER, Christopher
09/07/2026
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