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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1911032_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Chabauty, rapporteur public ; - et les observations de Me Royai, représentant la SAS Image. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
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27 avril 2023
27 avril 2023
APPELANTE : Madame [C] [G] née le 03 novembre 1936 à BERLIN (ALLEMAGNE) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Véronique ADAM-RIBAULT, avocat au barreau de NANTES, substituée par Me Camille CHABOUTY
Source officielle4ème Chambre
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
MAF [Adresse 36] [Localité 32] Représentée par Me Gérard CHABOT de la SELARL ALEXA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES S.C.P.
Source officielleChambre Sociale
652e263192ba098318768574
13 octobre 2023
13 octobre 2023
D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE (FIVA) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Lydia CHABOUNI
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01606_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Chibout pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2201393_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 10 février 2022, le centre hospitalier universitaire d'Angers, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte de ses plus expresses réserves
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2201654_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 17 février 2022, le CHU de Nantes, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés de : 1°) lui donner acte de ce qu'il émet ses plus expresses protestations et réserves
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2203009_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 11 mars 2022, le centre hospitalier Côte de Lumière, représenté par Me Chabot à qui s'est subtitué depuis Me Meunier, demande au juge des référés : 1°) de lui décerner acte
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2200866_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er février 2022, le CHU de Nantes, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte des plus expresses réserves formulées quant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2203450_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 25 mars 2022, le centre hospitalier de La Roche-sur-Yon, représenté par Me Chabot, demande au juge des référés : 1°) de lui donner acte de ses plus expresses réserves quant
Source officielle2ème chambre sociale
662209679ce142000838975f
18 avril 2024
18 avril 2024
[Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Emmanuel GALISTIN, substitué par Me CHABOUNI, avocats au barreau de PARIS INTIMEES : S.A.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2110036_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1909305_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2315407_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Chabauty, rapporteur public, ont été entendus au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. 1.
Source officielleChambre Sociale
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23 avril 2026
23 avril 2026
APPELANT : Monsieur [B] [G] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Maître François GABORIT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Camille CHABOUTY, avocate au barreau de Poitiers ;
Source officiellechambre 1-11
69cf7475cdc6046d47f57aca
23 janvier 2025
23 janvier 2025
GREVELLEC, Avocat (E2122) ET : SARL MY DEV WORLD, RCS de La Roche-sur-Yon B 831 105 036, dont le siège social est 5 rue de la Guicharderie 85500 Les Herbiers Partie défenderesse : assistée de Me Gérard CHABOT
Source officielle3ème chambre
DTA_2502490_20260220
20 février 2026
20 février 2026
B..., représenté par Me Chabour, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 mai 2025 par lequel le préfet de Vaucluse a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui
Source officielle7ème Chambre
DTA_1901563_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 12 mars 2019, le centre hospitalier universitaire de Nantes, représenté par Me Chabot, conclut à sa mise hors de cause dans la présente instance.
Source officielle18° chambre 1ère section
6a0b6a83cdc6046d471dc344
18 mai 2026
18 mai 2026
L’immeuble a fait l’objet de travaux de réimplantation et de réaménagement pour accueillir un nouveau locataire, la société Potel Et Chabot, en rez-de-chaussée et sous-sol.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100376
22 mars 2017
22 mars 2017
[J] qui a pu constituer avocat, et d'autre part que cette irrégularité a été couverte par la constitution le 6 mai 2014 devant la cour de Me Chaboud, avocat, et ce conformément aux articles 114 et
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