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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ventes
68e558f50e2901d10fa36635
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [E] [N], [S] [W] et Madame [H] [U], [Z] [L] épouse [W] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558fa0e2901d10fa3676f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [V] [R], [T] [F] et Madame [J] [A], [N] [G] épouse [F] Demeurant tous deux [Adresse 1] Représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558fb0e2901d10fa367c0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [G] [D], [Y] [F] et Madame [I] [M], [S] [E] épouse [F] Demeurant tous deux [Adresse 1] Représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleVentes
68e558fd0e2901d10fa367f3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de PARIS CREANCIER POURSUIVANT ET : Monsieur [B] [D], [U] [Z] et Madame [R] [L], [G] [O] épouse [Z] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentés par Maître Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68e74187ac880aa7ee21f284
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Attention, ils vont te faire un lavage de cerveau, ils ne vont pas te garder, ils vont embaucher que des tamouls ». Il m 'a aussi rappelé ce week-end».
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
697385c5cdc6046d476d4496
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des douleurs abdominales ou une altération de l'état général inexpliqué, qui auraient pu notamment révéler sur un plan clinique une localisation de métastases dans les os, les poumons, le foie ou le cerveau
Source officielleChambre sociale
6757d9358bfc9d1050557b8e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.S. [15], venant aux droits de la SAS [17] [Adresse 5] [Localité 11] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9f84c8a1343b8cd61db3
24 avril 2024
24 avril 2024
apparaissent à la lecture des comptes bancaires de son père l’année précédant sa mise sous sauvegarde de justice, notamment à des périodes durant lesquelles il était hospitalisé en conséquence d’une tumeur au cerveau
Source officielleChambre 1-6
696ab3f7cdc6046d47942370
15 janvier 2026
15 janvier 2026
depuis l'accident, il a du mal à se concentrer, qu'il n'arrive à rien retenir (pièce 25 et pièce 29), qu'il doit tout noter (pièce 26), qu'il a des pertes de mots (pièce 27) et qu'une partie de son cerveau
Source officielleChambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee10b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2234 du code civil dans la mesure où la maladie dont a souffert [I] [Y] pendant cette période a eu pour lui les effets de la force majeure jusqu'au 25 août 2020, date de son opération d'une tumeur au cerveau
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb799b
4 avril 2024
4 avril 2024
L'origine cochléaire (de l'oreille interne) est actuellement déniée en faveur d'une origine corticale (le cerveau), -que l'on envisage une sapitation pour évaluer acouphène et hyperacousie est tout simplement
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65b36c2f8c0355000835f6ce
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Tout est porté au sexe, il m'a même dit un jour, mon cerveau c'est ma 'bite'. [...] Question : Tient-il ces propos tous les jours ' Réponse : Oui, c'est tous les jours [...]
Source officielle8ème Ch Prud'homale
66177db1e5d80f0008c2e8e4
10 avril 2024
10 avril 2024
[S] avec son époux et que ce dernier avait donné son accord pour être enregistré car il souffrait d'une tumeur au cerveau.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539
24 janvier 2018
24 janvier 2018
, le 18 novembre 2009, "en plus des pubs, je crois que je vais faire un mailing à toutes les clientes de Paris pour leur dire que t'as une bite à la place du cerveau et qu'en plus tu es un voleur", le
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca6fe660b2355b696470d2
16 octobre 2020
16 octobre 2020
Ce mail circonstancié vient faire écho aux propos déjà prêtés à la salariée par l'employeur, qu'elle aurait tenus envers le docteur [X] le 25 avril 2013 : 'vous avez un cerveau, c'est fait pour s'en servir
Source officielle10e Chambre
60344d055e31413d594cba58
5 janvier 2017
5 janvier 2017
ou de survenue brutale, surtout sur une personne âgée et athéromateuse, compromettre la perfusion de différents organes, au premier chef le myocarde, le rein mais aussi, bien que plus rarement, le cerveau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162a73bf901d4f689722e27
29 octobre 2012
29 octobre 2012
atteinte en mars avril 1998 d'une maladie d'Alzheimer de stade modéré ; que la maladie d'Alzheimer est une maladie mentale évolutive caractérisée par une dégénérescence progressive des cellules du cerveau
Source officielle2ème chambre
DTA_2100407_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Sauvageot, rapporteur public, - et les observations de Me Cerveaux, représentant la SÉDRÉ et de Me Garnier substituant Me Charrel, représentant la commune du Port. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000088_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Cette complication, dont l’expert indique qu’elle a été causée lors du lavage-irrigation, que ce soit par une malposition initiale du drain et/ou un traumatisme du cerveau par le jet d’eau de l’irrigation
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC004344398
2 septembre 2003
2 septembre 2003
La cause du décès fut finalement établie comme « hémorragies internes et externes dues à la perforation du cerveau et des poumons par arme à feu ainsi que par explosif, probablement une grenade»
Source officiellePage 66 sur 73