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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
6538b3da7ffc2c8318ee0055
24 octobre 2023
24 octobre 2023
FRED & O [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIMES : M.
Source officiellesoc
61372482cd58014677416148
25 avril 2006
25 avril 2006
Bruno Villatte, domicilié Lycée agricole de Touvent, BP529, 36000 Châteauroux, 39 / Mme Marie Line Brua, épouse Widemann, demeurant 61, rue Jean d'Alembert, 36000 Châteauroux, en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110169
15 mars 2017
15 mars 2017
PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu les pourvois n°s K 16-12.976 et M 16-12.977 formés par la société Brune
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2007564_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par un mémoire, enregistré le 10 février 2023, la société Or Brun déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a133
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Janvier 2007 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 06/2650 BENEIX SA AXA FRANCE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Bruno
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00454
19 mai 2015
19 mai 2015
Bruno X... n'élève la moindre contestation à leur encontre ; que M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a070fd0451e8318d0ec7f
24 octobre 2023
24 octobre 2023
BRUNERIE & IRISSOU MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS M.A.F. S.A.
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e786cdc6046d47c2b8e6
9 avril 2026
9 avril 2026
Conseil à l'audience du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e7b1cdc6046d47c2bc0f
9 avril 2026
9 avril 2026
Conseil à l'audience du 24 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de : * Maître Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c369cdc6046d473215ad
8 juillet 2025
8 juillet 2025
été réglées ; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c3cfcdc6046d47321ccd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
été réglées ; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c411cdc6046d47322145
28 octobre 2025
28 octobre 2025
; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur a accepté ce désistement ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c539cdc6046d47324b0b
28 octobre 2025
28 octobre 2025
été soldée ; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c639cdc6046d473277d5
28 octobre 2025
28 octobre 2025
été soldée; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69c6c645cdc6046d4732788a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
été soldée ; qu'il lui en sera donné acte ; Attendu que le défendeur n'a pas comparu ; Attendu que chaque partie conservera à sa charge les dépens par elle exposés ; PAR CES MOTIFS Nous, Monsieur Bruno
Source officielleciv2
60794be59ba5988459c44342
5 décembre 1979
5 décembre 1979
FUT BLESSE A L'OEIL PAR UN STYLOMINE APPARTENANT A SON CAMARADE BRUNO X... ET QUI AVAIT ETE PROJETE AU MOMENT OU LES ELEVES SORTAIENT D'UNE SALLE DE CLASSE; QUE LE PERE D'HUBERT Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01972
21 juin 2017
21 juin 2017
Bruno Z..., de l'arrêt de la cour d'assises de la VENDÉE, en date du 4 avril 2017, qui, pour viol aggravé, agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle, et un suivi
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007988852
23 juin 1999
23 juin 1999
Bruno Y..., demeurant ... S/Saône (69220) ; M.
Source officielleciv3
613723dbcd5801467740f151
9 mai 2001
9 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique Saint-Bruno, société anonyme dont le siège est ..., en
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4cedd
30 janvier 1992
30 janvier 1992
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 27 février 1991, qui, pour émission de chèque sans provision avec l'intention de porter atteinte aux droits
Source officiellePage 66 sur 1444