CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 307 résultats pour « Broc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6079432b9ba5988459c415a4

Cassation

7 janvier 1975

7 janvier 1975

DEUX ACTES DE DUDREUILH, NOTAIRE, L'UN DU 19 OCTOBRE 1965, L'AUTRE DU 17 NOVEMBRE 1965, HAUSSEGUY, AGISSANT EN QUALITE DE GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ARCACHON FACTURE, A RECONNU DEVOIR A BRICE

Source officielle

Page 66 sur 516

← PrécédentSuivant →
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008059356

Admin. suprême

6 mars 2000

6 mars 2000

Broche, candidate à l'élection cantonale des 15 et 22 mars 1998 dans le 2ème canton de Schoelcher (Martinique) ; 2°) de déclarer Mme X... inéligible aux fonctions de conseiller général ; Vu les autres

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008111425

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

Philippe T..., André G..., Jean-Paul K..., Pierre XW..., Patrice B..., Frédéric J..., Brice S..., Bernard X...

Source officielle
CC

civ1

613720fecd580146773f015f

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Guy B..., agent général du Groupe des mutuelles du Mans, demeurant à Saint-Brice

Source officielle
CC

civ2

613720d6cd580146773eecb7

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges, Roger Z..., demeurant à Bron (Rhône), ...,

Source officielle
CC

civ3

61372664cd5801467742535d

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

(décédé), ayant demeuré Les Vergers Saint-Brice, 17, hameau du Vieux Puits, 95350 Saint-Brice, en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e Chambre civile,

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008241798

Admin. suprême

30 août 2006

30 août 2006

Vu la requête, enregistrée le 26 août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par le CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER, dont le siège est 95, Boulevard Pinel à Bron Cedex (69677)

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210230

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

questions d'ordre juridique ; que l'expert judiciaire ayant dans son rapport tout à la fois constaté l'impossibilité pour Mme [D] de réaliser les travaux ménagers tels que récurage des sols avec un balai brosse

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f97

Cassation

18 février 2003

18 février 2003

Plastiques, qu'Edda X... avait affirmé dans leurs négociations que le bois livré appartiendrait à la liste verte comme "déchets de bois massif non traités et broyés" ; qu'au surplus, au regard de la

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3a3

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

principe de la rétroactivité in mitius; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les prévenus Philippe X..., Christophe de V... de Brignac, Guy F..., Claude G..., Claire E..., Marie-Béatrice I... de la Brosse

Source officielle
CC

civ1

60794ce49ba5988459c476bf

Cassation

6 juillet 1999

6 juillet 1999

l'autre conjoint qui, dans ce cas, n'engage pas ses biens propres ; que cette règle est applicable au crédit consenti par découvert en compte courant ; Attendu que la Banque régionale de l'Ouest (BRO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163e58b578519f70b5eba97

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Maxime CHAMINADE, avocat au barreau de PARIS, toque : E 617, plaidant pour le cabinet GREFFE INTIMEES FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET DES BRODERIES

Source officielle
CC

cr

6137251ecd5801467741b1b7

Cassation

25 octobre 1988

25 octobre 1988

Yvan, - LA SOCIETE ANONYME "LA BROCHERIE", assistée de son syndic, contre l'arrêt n° 474/85 du 4 mars 1986 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, qui a condamné le premier à 10 000

Source officielle
TJ

Service des référés

66fef6c8172da17169ebd1bd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

VINGRE 30 SIS [Adresse 4] GEORGES SABOT, [G] [K], [B] [Z], [Y] [C], [W] [P] C/ Société MV30 RCS ST ETIENNE 879 136 059, Société 2 BROS (NEW SCHOOL TACOS) RCS ST ETIENNE 881 386 007 TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
CA

16e chambre

61624a80a68110eae5b6900a

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

2012, - ordonner la radiation de ce commandement publié à la conservation des hypothèques de [Localité 2] le 19 avril 2012 sous le n°DO3004, - dire que ni la COMPAGNIE GENERALE D'AFFACTURAGE , ni BRO

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8e0acdc6046d47df4289

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SAUTELET CAILLABOUX FARGEON - LUTETIA AVOCATS, agissant par Maître Jessica FARGEON, Avocat (C1917) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société EMPRUNTIS, créée en 2005 et anciennement dénommée BROKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e1a

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

SARL JANET a adressé aux époux X...un devis d'un montant de 20 656 ¿ portant sur des travaux de redressage, après dépose de la couverture, de la charpente d'un immeuble situé sur la commune de SAINT BRICE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10043

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Leroy Merlin France, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Benoît le tapis brosse

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa21d5a34ad10008581835

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BRON-FULGRAFF, LASSERRE Sise [Adresse 2] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 27 juillet 2022 ARRÊT : - REPUTE CONTRADICTOIRE - Prononcé publiquement par mise à

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301119_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle soutient que : - en application de la délibération du 10 avril 2018, elle relève s'agissant de l'IFSE de la catégorie C1 compte tenu de ses fonctions de responsable du service communal de broderie

Source officielle