(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1991 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de : 1 / la société Chantelat, dont le siège est ... (Cher), Sancergues, 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 14 novembre 2000) qu'un juge

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article L. 331-11 du Code rural, dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 25 juin 2001), que la société Cofica

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 4 mars 2001), que Mme Françoise X..., salariée de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 22 novembre 2000) que la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 11 mai 2004) et le dossier de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 2 mai 2001), que, le 29 juillet 1994, M.

[M] [O], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-17.435 contre l'arrêt rendu le 28 avril 2022 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Axa France

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 7 FÉVRIER 2024 Mme [O] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 22-15.842 contre l'arrêt rendu le 4 mars 2022 par la cour d'appel de Bourges

2022 La société Carrefour Supply Chain, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Q 21-21.050 contre l'arrêt rendu le 11 juin 2021 par la cour d'appel de Bourges

2°/ la société La Chaussée, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° S 21-25.422 contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2021 par la cour d'appel de Bourges

agissant en qualité d'assureur de la société GBC, venant aux droits de la compagnie Azur assurances, ont formé le pourvoi n° P 24-11.608 contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2023 par la cour d'appel de Bourges

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MAI 2026 Mme [P] [Q], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 25-15.814 contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2024 par la cour d'appel de Bourges

[U] [Y], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 25-15.031 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2025 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant au comptable du pôle de

. ; la société requérante demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision en date du 20 juillet 1990 par laquelle la commission des opérations de bourse a mis fin aux effets de l'agrément provisoire nécessaire

une période minimale de 8 ans, susceptible de lui rapporter des intérêts de 15 à 20 % ; qu'il soutient ne pas avoir été informé des inconvénients de ce type de placement dépendant des fluctuations boursières

2025 ordonnant la vente forcée - publicités : Ouest France en date des 28 février et 1er mars 2026 Le Maine Libre en date des 25 et 28 février 2026 Procès-Verbal d’apposition de placards de la SCP BOURCIER