Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9280f
13 octobre 2015
13 octobre 2015
MEU comparant en personne ET : Maître Myriam X... ... ... 35044 RENNES CEDEX non comparante, représentée par Me Marine LUCAS, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Maroussia BILLARD
Source officiellecr
61372534cd5801467741bd3f
2 mai 1989
2 mai 1989
de l'article L. 47 du Livre des procédures fiscales ; " aux motifs que s'il est exact que le vérificateur a déduit de ses investigations que Y..., en ce qui avait trait à ses activités au sein du " Billard
Source officielle8ème Chambre
DTA_2404364_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Projim, représentée par Me Billard, demande au tribunal : 1°) d’annuler pour excès
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02279_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
du campus de Luminy ne sont pas inclus dans les espaces naturels remarquables figurant aux planches graphiques du PLUi et en tant que sont classés en zone AU2 41,6 hectares correspondant au projet Billard
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201024_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2022 la commune de Montcenis représentée par Me Littner-Bibard conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge des sociétés requérantes
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2200436_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022, la société Pacific Télécom, représentée par Mes Simie, Billard, Helfer et Léonard, demande au tribunal : 1°) en tant que de
Source officielleJLD
68eea24022996ce54482b972
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Depuis son admission en UMD, le patient ne manifeste pas d’hostilité mais présente une exaltation de l’humeur, une pensée diffluente et des bizarreries comportementales.
Source officielleJuge Libertés Détention
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
dossier médical ; Attendu qu'aux termes de l’avis du médecin en date du 10 octobre 2024, si l’état de santé de Monsieur [I] [Z] s’améliore progressivement, il présente toujours des troubles de type bizarreries
Source officielle1ère Chambre
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
à [Localité 6] (29) [Adresse 3] [Localité 2] Madame [B] [X] [P] [I] née le 05 Mars 1984 à [Localité 5] (80) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Isabelle LOUIS DIT BIZEAU de la SCP BIARD
Source officielleJLD
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8 juillet 2024
8 juillet 2024
Dans son avis motivé établi le 5 juillet 2024, le docteur [Y] [Z] observe que Madame [B], hospitalisée à la suite de troubles du comportement avec bizarrerie et agitation psychomotrice, dans le cadre d
Source officielleJLD
6696413bf5112d8edd057df7
15 juillet 2024
15 juillet 2024
de péril imminent suite à une nouvelle décompensation psychotique dans un contexte de rupture de traitement avec un risque de passage à l’acte auto et hétéro agressif, la patiente présentant des bizarreries
Source officielleJLD
678028919c3ba90f51dc3d93
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le psychiatre décrit un contact étrange, avec des bizarreries dans le discours et la gestuelle.
Source officielle2 e chambre civile
62678cdd189ce3057d201c40
21 avril 2022
21 avril 2022
née le 25 Décembre 1973 à [Localité 5] domiciliée : [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [G] [R] né le 27 Avril 1971 domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6348ff4163d497adffda3ea8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
CIRCET DISTRIBUTION copie exécutoire le 13 octobre 2022 à Me Bibard Me Rozec CPW/MR/SF COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd8dc5b777c90992dfa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
GARAGE DU VIMEU C/ [J] copie exécutoire le 18/01/2023 à Me BIBARD Me OGEL EG/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0b6dfabddd9699dff61
28 juillet 2023
28 juillet 2023
GARAGE DU VIMEU copie exécutoire le 28/07/2023 à Me THIEFFINE Me BIBARD LDS/IL/ COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officielleChambre 3 cab 03 D
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1 avril 2025
1 avril 2025
; commandes pour consoles de jeu; décorations de fête et arbres de Noël artificiels; appareils de culture physique; appareils de gymnastique; attirail de pêche; balles et ballons de jeux; tables de billard
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01339_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
auprès de la société SNB pour la fourniture et la pose d'un système anticalcaire et la relève d'une installation électrique, ainsi que des dépenses de 4 300 euros établis auprès de la société Maison du Billard
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00860_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2021, Mme A, représentée par Me Bizzarri de la SELARL Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2502218_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Binand La République mande et ordonne à la préfète de l’Aisne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePage 66 sur 279