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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2203967_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Coulange, substituant Me Simonnet, représentant la société Chantiers Modernes Construction et la société
Source officielle8ème chambre
DTA_2205729_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Kucharz, représentant la société JEK Ingénierie et Construction, et de Me Rossignol-Infante, représentant
Source officielleChambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d8282
25 octobre 2022
25 octobre 2022
SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 5] REPRESENTE PAR GERER IMMOBILIER [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jacques BELOT de la SELAS FIDAL,avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION
Source officielleChambre 4-6
67f0bfea7404cfa73fa4bc4b
4 avril 2025
4 avril 2025
Déjà ce matin il s'en est pris à moi, car je rangeais les courses et que je l'embêtais alors qu'il était en train de jouer à son jeu de belote sur l'ordinateur. J'aimerais tellement qu'il soit suivi.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92407
13 mai 2015
13 mai 2015
Entrepreneur de Travaux Public, demeurant " Belotte ", Allée des Peupliers-19600 SAINT PANTALEON DE LARCHE représentée par Me Sandra BRICOUT, avocat au barreau de CORREZE, Me Sonia DA SILVA de la SELAS
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA01800_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
A, représenté par Me Belot et Me Dugas, puis, en dernier lieu, par Me Dugas seule, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'article 2 du jugement n° 1821309 du 9 juin 2020 du tribunal administratif de Paris
Source officielle8ème chambre
DTA_2205587_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. Le rapporteur, signé J-L Perez Le président, signé O. Mauny La greffière, signé G.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616250fb929f6bffa995b392
6 décembre 2013
6 décembre 2013
L'affaire a été débattue le 24 octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère, Madame Anne-Marie BELLOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61629f7535a5d4e0c2ddc9ef
24 janvier 2013
24 janvier 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Madame Hélène SARBOURG, Conseillère Madame Anne-Marie BELLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f3
24 mai 2016
24 mai 2016
du 13 DÉCEMBRE 2012 suivant déclaration d'appel en date du 11 JANVIER 2013 rg no 11/ 00887 APPELANT : Monsieur Jovany X... ... 97440 SAINT ANDRÉ Représentant : Me Pierre CREGUT de la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2002805_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02365_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
les faits commis lors des fêtes de fin d'année en 2016 et 2017 ; - les faits commis entre 2014 et 2017 sont prescrits ; - les faits commis quatre ou cinq ans auparavant au cours d'un concours de belote
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01832_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A B, représenté par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des rappels de taxe sur la valeur ajoutée
Source officielle8ème chambre
DTA_2203203_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024, Le rapporteur, signé J-L. Perez Le président, signé O. MaunyLa greffière, signé G.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400309_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le rapporteur, signé J-L. Perez Le président, signé C. GosselinLa greffière, signé A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2300569_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025, Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F. CaylaLa greffière, signé G.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2208361_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Bélot, juge des référés, - les observations de Me Monagi, substituant Me Palmier, représentant la société Leo Minor, qui a repris ses écritures en les développant, - et les observations de Mme B et
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69771265cdc6046d47bc6bff
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Novembre 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
67f03b9002fc178212f83da2
3 avril 2025
3 avril 2025
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Février 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle8e Chambre A
6035f91b859e7f5e8041ad9e
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Par acte notarié du 13 mai 2011 Madame [N] a cédé le fonds de commerce à la SNC Le Bealet, représentée par Madame [B] [L], au prix de 500.000 euros, payé comptant sous condition de séquestre.
Source officiellePage 66 sur 72