. / Les plantations d'arbres et arbustes sont réalisées au moyen d'essences adaptées aux conditions locales. Les plantations monospécifiques d'arbres et arbustes persistants sont proscrites.

. / Les plantations d'arbres et arbustes sont réalisées au moyen d'essences adaptées aux conditions locales. Les plantations monospécifiques d'arbres et arbustes persistants sont proscrites.

de sa main gauches ainsi que l'a admis l'expert judiciaire, alors qu'il ressort des attestations des membres de sa famille et d'un ami qu'il s'occupait seul de la tonte du gazon, de la taille des arbustes

De plus, les prunelliers n'étaient pas des arbres, mais des arbustes qui ne dépassaient pas 2 mètres de haut et ils pouvaient donc être placés à moins de 2 mètres de la clôture.

Ils ont ajouté que l'enduiseur était intervenu sans leur accord, avait élagué sans leur consentement des arbustes et que leur portail avait été détérioré.

parties communes en espaces libres : caniveaux, allées, trottoirs ; - travaux qualifiés : petits travaux d'entretien courant, dératisation en combles, nettoyage et entretien des massifs, tailles des arbustes

nettoyage des chéneaux et gouttières, dégorgement des canalisations d'eaux usées, curage des caniveaux et regards, vidange fosses d'aisances et bas à graisse, taille, élagage et échenillage des arbres et arbustes

boîte aux lettres est cassée, - la terrasse en bois en mauvais état, plusieurs lames sont endommagées ou mal fixées (sud du jardin), - palmier en mauvais état au centre de la terrasse, haies et arbustes

Il résulte de ces pièces que de la végétation ainsi qu'un arbre sont accolés au mur pignon et que des arbustes ont tendance à déborder sur le fonds de M. [Y] et Mme [Z].

rampe d'accès au garage, parking visiteur, cheminement de l'entrée jusqu'au fond du jardin, enfouissement du câble devant l'entrée au-dessus du portail, débroussaillage du terrain et suppression d'arbustes

le 27 août 2020 faisant état de ce que des végétaux implantés sur l'immeuble ne sont pas taillés et empiètent sur la propriété voisine, les photographies annexées montrant la présence d'arbres et d'arbustes

n'exploite pas les parcelles de vignes ; qu'il n'est pas viticulteur mais négociant ; qu'il n'a aucun matériel ni personnel ; que les vignes sont dans un état déplorable, envahies de charmilles, ronces et arbustes

nuisances puisque cette dernière est pour l’essentiel implantée de l’autre côté de la route D82 et que les deux seuls bâtiments situés à proximité de leur hameau en sont séparés par un champ et des arbustes

Réponse de la cour Selon l'article 672, alinéa 1, du code civil, le voisin peut exiger que les arbres, arbrisseaux et arbustes, plantés à une distance moindre que la distance légale, soient arrachés

application de l'article 7 de la loi du 6 juillet 1989, le locataire est responsable de l'entretien courant des parties extérieures, notamment allées, pelouses, massifs, taille et élagage des arbres et arbustes

Cette susceptibilité a entraîné, lors des derniers épisodes de sècheresse, un tassement des sols sous l’effet du retrait des argiles, d’autant que de nombreux arbres et arbustes au sud de l’ouvrage ont

L’étude des sols réalisée par un cabinet spécialisé, versée aux débats par les requérants, indique que ce terrain est recouvert d’une « faible végétation comportant quelques arbres et arbustes », ce que

construction principale " ; en l'espèce, les prescriptions du modèle " maison sur cour " sont respectées ; - aucune manœuvre frauduleuse des requérants n'est établie ; - une haie privative d'arbustes