Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et deuxième moyens, en ce qu'ils sont dirigés contre l'arrêt du 27 novembre 1998, réunis, ci-après annexés

Alain Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Donne acte à la société GAN Assurance IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Pellevillain frères ; Sur le moyen unique du pourvoi n° U 04-16.455, ci-après annexé

l'année civile en cours" ; que, dès lors, si la lettre de résiliation par M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 4 septembre 2001), que M. et Mme X... de Y... ont déposé des déclarations au titre de l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF), pour les années

et a alloué à la salariée une somme à titre d'indemnité pour les années postérieures aux quinze premières années. 7.

[I] et [J], ainsi qu'un devis de 2016 de la société Shala lequel était, selon les propres constatations de l'arrêt, annexé au rapport de M.

Lucien Martin, 105 / de Mme Annette BP..., épouse Martin, demeurant ensemble ..., 106 / de M.

, de promotion et d'études industrielles et commerciales, demanderesse au pourvoi incident, invoque à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Le demandeur au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt : Le demandeur au pourvoi provoqué, invoque à l'appui de son recours, le moyen

charges impayés ; que le locataire a formé opposition à cette ordonnance ; qu'à hauteur d'appel, il a appelé en intervention forcée l'agent judiciaire du Trésor ; Sur le premier moyen, ci-après annexé

et des travaux publics (SMABTP), défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n C 93-16.244 Le demandeur au pourvoi n C 93-16.244 invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé

postal, des documents et éléments suivants depuis la création de la ligue Rhône-Alpes de karaté jusqu’à la date de réception de son courrier : 1) les bilans, les comptes de résultats et toutes les annexes

JeanPierre B..., demeurant ..., 38/ de Mme Chantal X..., épouse B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

de communication de copies des documents suivants : 1) les rapports établis par le service au cours des vérifications de comptabilité dont la société civile immobilière X a fait l'objet au titre des années

. - AVOCAT – HONORAIRES PERÇUS ET TAXÉS EN ANNÉE N – REVERSEMENT ORDONNÉ ULTÉRIEUREMENT PAR LE BÂTONNIER (ART. 174 ET SUIVANTS DU DÉCRET N° 91-1197) – 1) INCIDENCE SUR L’IMPOSITION EN ANNÉE N – ABSENCE

Mme [W] [O], veuve [N], domiciliée [Adresse 1], venant aux droits de [B] [N], défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

2023, et des 3ème et 4ème trimestre de l’année 2024.