- électricité : l’installation électrique présente quelques anomalies : * absence d’un obturateur sur le tableau de répartition * accessibilité des conducteurs en outre, l’état de l’installation intérieure

a évoqué l'insalubrité des lieux alors que ceux-ci ont été donnés en parfait état et que les désordres qui ont été constatés résultent exclusivement du comportement de la locataire qui a notamment obturé

auxquelles il a été mis fin par l'intervention de la société STS fin 2017 mandatée par le syndicat, que des infiltrations sont aussi constatées en cas de très fortes pluies et lorsque les descentes sont obturées

[N] qui a créé une fenêtre d'une largeur telle que s'il élève un mur pour reconstruire la toiture de la dépendance cette fenêtre sera partiellement obturée.

clinique pratiqué le 19 février 2004 et aux différents examens successifs il a été constaté : - une luxation fracture postérieure du cotyle droit sans complication nerveuse, - une fracture du cadre obturateur

trémies de cheminées ou les trappes, pouvant exister dans les planchers d’une construction ainsi que dans les planchers des échafaudages, passerelles ou toutes autres installations, sont clôturés ou obturés

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 JUILLET 2025 N° RG 24/05290 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OBTZ S.A.S.

réglage insuffisant des deux vantaux, - des extrémités de logerons de la couverture débordante dans les chéneaux pour les parties biaises des versants dues à une absence de raccourcissement des deux obturateurs

[E] a présenté une fracture du cadre obturateur gauche, fracture du cotyle gauche, rupture coupole diaphragmatique gauche, des fractures costales gauches, ainsi que des troubles mnésiques anxiodépressifs

riverains immédiats du terrain d'assiette supportant le projet, lequel portera atteinte aux conditions de jouissance et d'occupation de leurs biens, notamment car il va générer une perte de vue sur mer et obturer

Enfin l'expert constate une hauteur du local sous la terrasse supérieure à celle prévue d'environ 37 cm et l'existence de trois grandes ouvertures disposées harmonieusement et obturées provisoirement a

l'installation, missions qui ont été remplies dès lors qu'il est constant qu'à leur départ, l'installation fonctionnait en ce compris les pompes de relevage et certaines canalisations partiellement obturées

adénocarcinome de la prostate, a subi au centre hospitalier universitaire de Toulouse une intervention chirurgicale, consistant notamment à une prostatectomie radicale et une lymphadénectomie ilio-obturatrice

adénocarcinome de la prostate, a subi au centre hospitalier universitaire de Toulouse une intervention chirurgicale, consistant notamment à une prostatectomie radicale et une lymphadénectomie ilio-obturatrice

général adjoint de la gestion du domaine routier du département énuméra les différentes mesures de sécurité prises sous le contrôle d’une société coordinatrice (signalisation, clôtures, barrières, obturation

situées sur les terrasses, les réservations dans les planchers, les finitions de surface des planchers et les ferrailles en attente laissées sur les casquettes, les réservations dans les voiles, l'obturation

plus hautes eaux connues, la prévision de parcours à moindre dommage, la prescription de procédés constructifs garantissant une résistance aux aléas hydrauliques, la mise en place de dispositifs d’obturation

eaux pluviales souillées de la plateforme de stockage des matières végétales sont collectées et conduites dans la fosse de réception des lisiers, tandis qu'un talus implanté au nord du site permet l'obturation