Ainsi sont notamment considérés comme bâtiments non climatisés : - les bâtiments sans équipement d'émission de froid ; - les bâtiments rafraîchis par simple accroissement du débit d'air neuf au-delà des besoins d'hygiène ou par évaporation de l'eau ;

Article Annexe IV

—

Pour les entrepôts à simple rez-de-chaussée de plus de 13,70 m de hauteur, la stabilité au feu de la structure est au moins R 60.” n'est pas applicable aux entrepôts dotés d'un système d'extinction automatique d'incendie. 5 Aux phrases : “Chaque écran

Article PS 13

—

Les portes ou dispositifs de franchissement à l'usage des piétons pour sortir du parc de stationnement sont ouvrables par une seule manœuvre simple depuis l'intérieur du parc.

Article 67-16-5

—

Le dispositif se compose d'une roue, simple ou double face, en position verticale, de postes de jeu électroniques connectés où les joueurs disposent leur mise et d'un buzzer.

Article Annexe I

—

Chacune des parties devra être dactylographiée en Arial 11, interligne simple, sur papier de format 21 × 29,7 cm et être ainsi présentée : A son dossier le candidat joint, sur support papier, un ou deux exemples de documents ou de travaux, réalisés dans

Article 13

—

Toutefois, dans le cas de modification d'un type déjà reçu par le service en charge des réceptions, la notice descriptive peut simplement décrire les modifications apportées au véhicule tel qu'il était lors de la précédente réception.

Article 7

—

On distinguera également les avis à caractère de prévision ("avis de prévision de crue") des avis à simple caractère d'observation ("avis d'observation de crue") qui ne portent que sur des constatations de fait. Etats de vigilance.

LEGIARTI000030665157

—

Vote Au sein de chacune des instances concernées, le président est élu à la majorité absolue des suffrages exprimés aux deux premiers tours et à la majorité simple des suffrages exprimés au troisième tour (les bulletins blancs et nuls n'étant pas pris

Article 58 R

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 23

Code général des impôts, annexe III

L'accès aux données et documents tenus à la disposition de la direction générale des finances publiques est autorisé aux fonctionnaires titulaires des corps de catégorie A ou B de cette direction, qui, sur simple demande, peuvent consulter et prendre

Article L231-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 45

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

est interrompu par tous actes comportant reconnaissance de la part des débiteurs et par tous actes interruptifs de la prescription ; 4° Le titre de recettes individuel ou un extrait du titre de recettes collectif est adressé aux redevables sous pli simple

Article Annexe I à l'art. R434-32 (9)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 65

Code de la sécurité sociale

- Troubles légers 10 - Troubles moyens 30 à 50 - Troubles graves 50 à 70 Fistules anales : - Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5 - Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15 - Fistule

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

port d'un appareil collecteur 60 (Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un retentissement rénal). 11.3.5 POLLAKIURIE - Pollakiurie simple

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Les désignations sont effectuées à main levée et à la majorité simple.

Article R6343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 47

Code de la défense

dernier alinéa est ainsi rédigé : 2° Les importations de matériels de guerre de la catégorie A2 destinés au ministère de la défense, au ministère de l'intérieur et au ministère chargé des douanes font l'objet d'autorisations d'importation délivrées sur simple

Article L1617-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 45

Code général des collectivités territoriales

L'envoi sous pli simple ou par voie électronique au redevable de cette ampliation à l'adresse qu'il a lui-même fait connaître à la collectivité territoriale, à l'établissement public local ou au comptable public vaut notification de ladite ampliation.

Article L711-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 85

Code de commerce

Cette répartition est adoptée chaque année par l'assemblée générale de CCI France à la majorité simple des membres présents ou représentés ; 11° Elle établit un inventaire et une définition de la stratégie immobilière du réseau des chambres de commerce

Article Annexe 1

—

Les dispositions de l'arrêté du 3 octobre 1966 relatif aux réservoirs à air comprimé installés sur les véhicules routiers peuvent s'appliquer aux récipients à pression simples CE dont le volume ne dépasse pas 100 litres et dont la pression de calcul est

Article Annexe V

—

Modes d'évaluation Contrôle en cours de formation L'accent sera mis sur des situations simples de la communication écrite et orale, qui relèvent de la vie courante ou professionnelle.

Article Annexe I b

—

(La construction au préalable, de perspectives simples sur une trame isométrique est fortement conseillée.)

Article Annexe Ib

—

La pièce (gobelet ou paraison simple) est conforme à la fiche de procédure. Le soufflage est clair. C3. 4 Effectuer le pressage pour réaliser la pièce demandée. Éléments d'environnement : - L'atelier, le poste de travail.

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