Yannick X..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Forestier, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Yannick X..., dont la dernière adresse connue est ..., defendeur à la cassation ; En présence : du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de La Réunion, domicilié ... de la Réunion

7e chambre) au profit : 1°/ de Mme Véronique X..., épouse Z..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses trois enfants mineurs : Benjamin, Yannick

Yannick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1994 par la cour d'appel de Versailles (3e Chambre), au profit de la compagnie La Mondiale, dont le siège est ..., défenderesse

Yannick X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la société Arhelec, 4°/ de Mme Marie-Martine Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation

Yannick A..., administrateur judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de représentant des créanciers et liquidateur de la société Les Demeures du Val, 3°/ de M.

Yannick X..., demeurant ... Saint-Gilles-les-Hauts, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 décembre 2001, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Me Yannick X..., demeurant ..., 2 / la

Par un mémoire en défense enregistré le 19 septembre 2025, l’agence régionale de santé d’Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Maîtres Yannick Francia et Clément Pons, conclut au rejet de la requête et

LE 02 AVRIL 2026 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/00647 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IEWF O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Yannick BRISQUET,

15 JANVIER 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 2024002224 Tribunal de commerce de Rouen du 16 décembre 2024 APPELANTE : SCI BRADAL [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée par Me Yannick

. agissait tant pour elle-même que pour les intérêts de son époux, ainsi que la demande de nullité de la dénonciation de la saisie conservatoire à Monsieur Jean-Yvon G... mais aussi à Monsieur Jean-Yannick

et aux motifs éventuellement adoptés que sa culpabilité ne fait aucun doute et recèle une détermination délictueuse plus professionnelle, expérimentée et accentuée que les autres prévenus, (D 645: « Yannick

irrecevable ; "aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier et des débats qu'en date du 15 juillet 2002, une dispute opposa à Z..., Pascal Y... à sa mère Gabrielle X... épouse Y..., et à ses frères Yannick

Yannick Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Anderson, 3 / de la société Sud Ouest frais, société à responsabilité limitée, dont le siège

Yannick Y...

Article 3 : La présente décision sera notifiée à Me Yannick Pavec, syndic de la liquidation de la société anonyme SIEGEL et au ministre du budget.