X... a interjeté appel du jugement qui l'a débouté de sa demande ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

X... et Mme Y..., pris en leurs diverses branches, tels qu'ils figurent dans le mémoire en demande et sont reproduits en annexe : Attendu qu'après avoir exactement énoncé que les fonctionnalités d'un

1997), retenant la responsabilité des notaires les a condamnés à payer la somme de 320 000 francs ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches du pourvoi incident des notaires, qui est prélable, tel

Louis X..., tels qu'ils sont énoncés au mémoire en demande et sont annexés au présent arrêt : Attendu qu'ayant constaté que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt :

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, tel qu'il résulte du mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu,

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur les moyens, tels qu'ils figurent au mémoire en demande annexé au présent arrêt en tant qu'ils concernent l'arrêt de la cour

une autre personne, et en demandant à la cour d'appel de préciser que la saisie n'était validée que pour la moitié des sommes pour lesquelles le précédent arrêt l'avait admise; Sur le premier moyen, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses première et deuxième branches, tel qu'il est énoncé au mémoire

. ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches du pourvoi principal des Mutuelles du Mans, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que, par

de protection ; qu'ayant fait assigner la compagnie et son agent général la société assurée a été déboutée de ses demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses trois premières branches réunies, tel

syndicat des copropriétaires en réparation du préjudice subi du fait du paiement des honoraires et prestations de service dus à la société Schindler ; Sur le premier moyen pris en ses deux branches, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, tel qu'il figure au mémoire ampliatif et est reproduit en annexe au présent

Michel X... justifie d'un intérêt moral à agir ; que le pourvoi est donc recevable ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt

Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 janvier 2001), Mme X..., employée en qualité de secrétaire par la société Gazechim, a été licenciée le 6 mars 1998 ; Sur le premier moyen, tel

Centre de Pantin ; qu'ayant été licencié le 13 février 1998, il a saisi la juridiction prud'homale ; Sur les première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième et septième branches du premier moyen, tells

juillet 1995 par application de l'article L. 122-24-4 du Code du travail et d'indemnités au titre de la rupture de son contrat de travail ; Sur le moyen unique du pourvoi principal de la salariée, tel