d'un arrêt rendu le 25 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Le Cabinet Ménard Lambert, société anonyme, dont le siège est 5, rue Denis Poisson

d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la région Nouvelle-Aquitaine a refusé de lui préciser le mode de publicité des licences de pêche professionnelle délivrées pour la pêche des poissons

DISPOSITIONS DU PRESENT TITRE NE SONT PAS APPLICABLES AUX ENCLOS AMENAGES SUR LES FONDS D'EAU VISES A L'ARTICLE 401 PENDANT LE TEMPS QU'EST REALISE L'ETAT DE CLOTURE, C'EST-A-DIRE QUE LA CIRCULATION DU POISSON

l'année 2002 deux décisions du 2 mai 2002 du comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA) fixant le montant des cotisations dues par les professionnels des secteurs de la truite, des poissons

notifiées le 7 août 2023, Monsieur [G] [O] soutient pour sa part : - que la banque a détourné délibérément l'objet du prêt et qu'elle ne pouvait ignorer que la situation financière de la société POISSONNERIE

administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 2] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Bénédicte GREFFARD - POISSON

dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence et représenté par Maître Bénédicte GREFFARD - POISSON

A..., retenu au centre de rétention administrative d’Olivet, représenté par Me Greffard-Poisson, conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 avril 2026, la commune de Boulogne-Billancourt, représentée par Me Poisson, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la société « Pact Boulogne

manifestement illégale ; Considérant que la société Cannes Aquaculture a succédé en 1997 à la société Aquamed, qui exploitait depuis 1987 à Théoule-sur-Mer (Alpes Maritimes) une entreprise d'élevage de poissons

dans la commune de Payrin-Augmontel (Tarn) au titre desquelles la SNC Jacques Cros et Cie a été assujettie à la taxe foncière sur les propriétés bâties, l'administration a tenu compte de la passe à poissons

la discrimination raciales ; "aux motifs que si, dans l'écrit incriminé, Louis X... procède à des amalgames inadmissibles "entre les terroristes et certains immigrés chez qui ils seraient comme des poissons

pas les aliments que vous aviez préalablement mis dehors pour confectionner le menu du jour (poulet, côtes de porc, b ¿ uf bourguignon, poissons frits, riz et haricots rouges, pâtes et légumes vapeurs

Par une requête, enregistrée sous le n° 2121201 le 5 octobre 2021, et deux mémoires, enregistrés les 11 mai et 7 septembre 2022, la commune de Boulogne-Billancourt, représentée par Me Poisson, demande

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Poissonnerie [Y] a débuté son activité le 16 novembre 2017.

LOIRE dite VINIVAL, aux droits de laquelle se trouve la société LACHETEAU exerçant toujours sous l'enseigne VINIVAL, une licence d'exploitation exclusive pour le monde entier portant sur les marques POISSON

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 8 FEVRIER 1969), D'AVOIR FAIT DROIT A LA DEMANDE DE POINT, ACTIONNAIRE DE LA SOCIETE ANONYME RADIO ENERGIE, DONT IL SE RETIRE, ET TENDANT A LA CONDAMNATION DE JEAN POIRSON

Représentant : Me Henri BOITARD, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION REQUIS : Monsieur [K] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] MAROC Représentant : Me Anaïs POISSONNET