CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 228 résultats pour « Pierre LEBART »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00866_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Page 65 sur 112

← PrécédentSuivant →

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01854_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00892_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

61372352cd5801467740845f

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Pierre X... , demeurant ..., pris en sa qualité d'héritier de Pierre X..., 8 / de Mme Anne-Marie Z..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de Pierre X..., défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01122_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Guérin-Lebacq, président-assesseur, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7e57ccdc6046d47107a03

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

113 425, dont le siège social est sis [Adresse 3] à [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELAS BIGNON-LEBRAY

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2109110_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2020842_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2021674_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. Le 8 octobre 2020, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2021741_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de M. C. Considérant ce qui suit : 1. Le 14 octobre 2020, M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2107678_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Guérin-Lebacq, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2206101_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2104013_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2212065_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

B A, représenté par Me Lebarque, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2312724_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA00211_20241106

Admin. Appel

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2417047_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA02468_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01044_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00203_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle