[E], dans sa réponse du 11 juillet 2022 au questionnaire de la caisse, indique qu'il est ouvrier en travaux publics, et que sa tâche consiste à ouvrir des tranchées manuellement avec pelles et pioches

F... avait à ses côtés des pelles à neige et un pic à glace et qu'il avait reconnu devant le premier juge avoir pris un manche de hâche et avoir menacé ses voisins de violences ; qu'il y avait, dans ses

concernant les travaux sur le terrain de BRUNSTATT ; AUX MOTIFS QUE la demande de Monsieur Claude X... porte sur la moitié d'une facture en date du 30 avril 1993 correspondant à la « location d'un traco-pelle

Greffier : Madame Anne Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique du 14 FEVRIER 2005, à laquelle ont été entendus les avocats des parties.

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. ARRÊT : L'arrêt a été rendu le 06 JUIN 2005 par mise à la disposition des parties au Greffe de la Cour.

Greffier : Madame Anne Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats . DÉBATS : A l'audience publique du 12 DÉCEMBRE 2005, à laquelle ont été entendus les avocats des parties.

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, Greffier lors des débats Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors du prononcé.

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

X... a loué à la société Caterpillar finance France une pelle sur chaînes de marque Caterpillar ; que le matériel a été choisi, commandé et livré par l'intermédiaire de la société Bergerat-Monnoyeur qui

conséquences dommageables de l'accident ; "aux motifs qu'il est établi par les constatations des enquêteurs que le choc s'est produit à un mètre du bord droit de la chaussée et qu'au-delà se trouvait la pelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2022 et un mémoire en réplique enregistré le 13 octobre 2022, Mme A B, représentée par Me Pelé, demande au juge des référés :

sont tous scolarisés, que ses deux frères, de nationalité française, résident en France, que son épouse a été bénévole au sein de plusieurs associations, qu'il a travaillé en qualité de conducteur de pelle

entraînant des difficultés techniques et hygiéniques exposant à des risques sanitaires ; - un balai n'était pas mis à disposition des détenus pour nettoyer leur cellule, mais seulement une balayette et une pelle

comptes PEL des enfants afin de leur constituer une épargne.