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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891a9
14 février 2007
14 février 2007
SHOCKING créé par Elsa D...en 1937, HEROS commercialisé depuis 1994 / 1995 par la société UOMO PARFUMS, ROCKY MAN de Jeanne F..., CYRUS FOR MAN proposé par la société PAGNACCOS, READ HEAT, SENSIBLE MEN, ORPHEE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1025JUD004452598
25 octobre 2001
25 octobre 2001
Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. U. Leanza, et par son coagent, M. V. Esposito. 2.
Source officielle2ème Chambre
62678d60189ce3057d201caf
25 avril 2022
25 avril 2022
le 24 Février 1971 à CLICHY 8 place Jeanne d'Arc 88000 EPINAL représentée par Me Stéphane VIRY de la SCP CIRCE.J, avocat au barreau d'EPINAL Monsieur [Y] [K] né le 26 Mars 1965 à GONFREVILLE L'ORCHER
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6348ff8b63d497adffda4039
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Pour justifier avoir satisfait à son obligation, la caisse produit la copie d'un écran ORPHEE laquelle est illisible et inexploitable.
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Alain XZ..., demeurant à Lomme (Nord), ..., 27°/ de Mme Catherine B..., demeurant à Lambersart (Nord), ..., 28°/ de Mme Laurence YQ..., demeurant à Aix-les-Orchies (Nord), ..., 29°/ de Mme Elisabeth
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fef903029105dbedbf7a
3 juillet 2023
3 juillet 2023
La caisse produit, pour démontrer l'impossibilité matérielle d'obtenir l'avis du médecin du travail, une copie écran du logiciel interne de la caisse Orphée indiquant « 02/01/19:Demander Avis M.P.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
627218ef228a02057de67512
3 mai 2022
3 mai 2022
son obligation d'information et de la communication du double de la déclaration de maladie professionnelle à l'employeur, la Caisse apporte au dossier: - deux copies d'écran du système de gestion ORPHEE
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa73b6868ad1f983848
10 avril 2025
10 avril 2025
copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 10 AVRIL 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/01571 - N° Portalis DBVK-V-B7E-ORZH
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305879_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
En premier lieu, s'il ressort des pièces du dossier qu'Orphée entend effectuer 10 heures hebdomadaires de tir à l'arc, dont six sur le temps scolaire, ces seules circonstances ne suffisent pas à établir
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e9
29 mars 2006
29 mars 2006
GRAND NORD prise en la personne de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège.ayant son siège social 2 Rue Waroquier Rempart 59310 ORCHIES représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00473_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
entreprises ayant une activité de transport routier dont la société STERNA qui, employant 85 salariés, a son siège social à Grand-Couronne et deux établissements secondaires, situés l'un à Gonfreville-l'Orcher
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106870_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
F C produit plusieurs certificats respectivement établis par le docteur A, médecin généraliste, le docteur D, ortho-rhino-laryngologue et le docteur A, chirurgien urologique, qui se bornent à décrire les
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf06
15 septembre 2005
15 septembre 2005
exercice domicilié en cette qualité audit siège, Via Castellana 90 CAP 31036 FRAZ OSPDELALETTO ISTRANA (ITALIE) représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP ORTS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0424JUD002207093
24 avril 1996
24 avril 1996
who is the father or the mother of a Frenchchild residing in France provided that he or sheexercises parental rights, even only on a partial basis,in respect of the child or actually provides for him orher
Source officielle3e chambre civile
631adde0f575634f1371eca0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Or la lecture de l'acte de partage du 6 février 1945 fait apparaître que le lot attribué à [L] [W], auteur de [E] [Z], comprend le jardin dit " Ort de la terrasse " figurant sous le numéro H [Cadastre
Source officielleChambre 20
64b8d0a6a5d4a205dbc5cded
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielleChambre 20
64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62760c55593736057d78a93b
5 mai 2022
5 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officiellechambre C2
69e59dd7cdc6046d47db2ba9
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Luc CORTOT Monsieur [R] [H] Monsieur Philippe DELAHAYE qui en ont délibéré Commis-greffier présente uniquement aux débats : Madame Pascale BERNARD JUGEMENT : REPUTE CONTRADICTOIRE en PREMIER RESS ORT
Source officielle7ème chambre
DTA_2306002_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
puis en classes de seconde " Bac Pro Systèmes Numériques " et de première " Bac Pro Système Numériques option RISC " au sein du lycée technologique et professionnel (LTP) privé - enseignement supérieur ORT
Source officiellePage 65 sur 81