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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b1f13dcdc6046d475744e6
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b1f151cdc6046d47574636
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b20180cdc6046d4758ad77
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi un octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b203efcdc6046d4758d98f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b20f98cdc6046d4759a06c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b21059cdc6046d4759acd1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Eric ARBANERE
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e566e3cdc6046d47d7c72e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS [D] [R] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5670ccdc6046d47d7c9b1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL FY INVESTISSEMENTS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian JARNY
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58061cdc6046d47d95719
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL AQUA SPHERE PAYSAGE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e59818cdc6046d47dacfff
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE MONSIEUR [H] [R] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian JARNY
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c74445cdc6046d473e8eb8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69c750f9cdc6046d473f6a08
7 janvier 2026
7 janvier 2026
déroulement de la procédure et à coopérer avec les organes de la procédure, Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 28 novembre 2024, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Madame Nadine JARRIER
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007961148
30 septembre 1998
30 septembre 1998
bretelle de raccordement à l'autoroute A13 située hors agglomération ; qu'il ne ressort pas des pièces du dossier et notamment du procès-verbal susmentionné, que le dispositif litigieux, implanté 48 Bd de Jardy
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2504879_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La requête présentée par M. et Mme B, domiciliés à Jard-sur-Mer, dans le département de la Vendée, tend à contester la décision par laquelle le président de la caisse d'allocations familiales de Vendée
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b917
18 juillet 2008
18 juillet 2008
Président, assisté de Mademoiselle Marguerite DAVERAT, Vu l'assignation donnée par la SCP Myriam MASSON-Dominique FOLTZ, huissiers de justice associés à la résidence d'EPERNAY (51200) 12 passage du Jard
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4834
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Jaky P..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 25°/ M. Pierre S..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 26°/ La société Behigo et fils, dont le siège est ...
Source officielleciv3
6137223bcd580146773fb4bb
6 juillet 1994
6 juillet 1994
Raymond A..., demeurant à Jarny (Meurthe-et-Moselle), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officiellesoc
613721ffcd580146773f9590
1 décembre 1993
1 décembre 1993
Yves Z..., demeurant résidence Les Jarres n° ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 20
Source officiellecomm
613721e9cd580146773f8aea
12 octobre 1993
12 octobre 1993
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Océan, dont le siège social est place du Moulin de Conchette à Jard-sur-Mer
Source officiellecomm
613721ebcd580146773f8bc7
12 octobre 1993
12 octobre 1993
générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux de la SCI Océan, place du Moulin de Conchette à Jard-sur-Mer
Source officiellePage 65 sur 116