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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64df09cf87e994d96965187c

Appel

17 août 2023

17 août 2023

DIXIMIER, Présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

62873318c1d4e9057d612dbf

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mars 2022, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Marie-Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e37fde28ee420711121

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d7502b828318c4e6a5

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 septembre 2023, en audience publique, devant : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre 1-5

631ad87b39cffb4f13674272

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

application des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Hélène

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62849069498a54057d102e7c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Jean-Luc PROUZAT, président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseiller Mme Marianne ROCHETTE, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Hélène ALBESA Ministère public : L'affaire a

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

62873318c1d4e9057d612db9

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[Adresse 4] Défaillant, signifié le 08.11.2021 à domicile COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Marie-Hélène

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

6799c945d742d0b11d26be45

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Représenté par Pauline DUBARRY, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 décembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2bf7a34ad10008581cbd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL, Conseiller qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a192566cdc6046d4753acc4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd95057c3298d391579b05a

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Date de clôture de l'instruction : 11 Octobre 2019 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 29 Janvier 2020 Date de mise à disposition : 27 Février 2020 Audience tenue par Hélène

Source officielle
CC

civ1

61372168cd580146773f37bc

Cassation

16 avril 1991

16 avril 1991

Yves B..., demeurant ... à Chatenay-Malabry (Hauts-de-Seine), 3°) Mme Anne de A..., demeurant ... (16e), 4°) Mme Hélène F..., demeurant ... (16e), 5°) la société Le Sou médical, société anonyme dont

Source officielle
CA

1ère Chambre

68de071c1bc19e7640ea3e2d

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SMA SA ès qualité d'assureur de Monsieur [H] [W] - O R D O N N A N C E - Patrick CASTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Hélène

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63cb92d19c02507c9078dd64

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SELARL Miquel [M] et Associés prise en la personne de Me [G] [M] ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS Financière de Garantie ayant son siège social,58 [Adresse 2] représentée par Me Marie-Hélène

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CA

4e chambre civile

644229add2fa6fd0f804033d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

CPI 3402 2018 000 027 182, délivrée par la CCI de l'Hérault, garantie par CEGC [Adresse 2], représentée par le Président de son Directoire en exercice [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Hélène

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ec8d6ea26f688da81d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

66fce3ed8d6ea26f688da81f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, présidente de chambre Madame Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Madame Marie LAMBLING

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

670f58494ad0d5ee7d7e5c5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11152

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

l'association Mission locale de Marseille, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance de référé rendue le 1er juin 2017 par le conseil de prud'hommes de Marseille, dans le litige l'opposant à Mme Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6a210e00cdc6046d4709a331

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[C] [M] représenté par Me Hélène NASSIBIAN-GIOVANNUCCI, avocate au barreau d'AJACCIO, en visioconférence M.

Source officielle