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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66884918342d338c20d4ff74
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 21/00881 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LIDC Code affaire : 88D COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Frédérique PITEUX Assesseur: Sylvie GRANDET
Source officielleJld
668c32e2894f7f4d2e0bbd6f
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Dans son discours, on note une persistance d'idées délirantes à thématiques de persécution centrées sur l'équipe soignante et présence également d'idées de grandeur.
Source officielleJuge Libertés Détention
6696c7509a603a6929144d58
15 juillet 2024
15 juillet 2024
des algues noires et qu’il cherche à lui nuire, d’un discours centré sur son mari et sa fille, qui serait vu comme une “retardée mentale”, pense qu’on lui vole des objets au domicile, d’un délire de grandeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
67874f34d61a5c2f4aa36704
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O] [P] verbalise encore un syndrome délirant de persécution et de grandeur à mécanisme interprétatif et imaginatif avec une adhésion totale à celui-ci et le maintien de l'hospitalisation complète est
Source officielleJ.L.D.
686c3c93dd7001754d625075
7 juillet 2025
7 juillet 2025
par arrêté d’admission provitoire du Maire d’[Localité 7], confirmé par arrêté préfectoral du 21 août 2020, alors que le patient présentait des propos délirants à thématiques mystique, avec idées de grandeur
Source officielleJLD
686eb68f72b5e5e648cb242f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
sollicitation de jeunes filles et jeunes femmes dans le périmètre d’établissements scolaires), pour la prise en soins d’une décompensation psychotique avec délire non critiqué à thème sexuel et de grandeur
Source officielleJLD
686eb6c772b5e5e648cb25e1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
personnalité, en rupture de soins depuis 3 mois, a été admis pour présenter les troubles suivants dans les locaux de l’HNFC : agitation psychomotrice, propos délirants à thématique de persécution et de grandeur
Source officiellePremier Président
6871efa957f38d6b27c2768b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[J] [Y] exprimait des idées délirantes de persécution et de grandeur avec un mécanisme interprétatif. L'état de santé de M.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
68806d3ebf1211186fbec9af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Seuls des troubles mégalomaniaques et des idées de grandeur subsistent. Il est demandé la levée de la mesure d'hospitalisation. M. [X] [K] a eu la parole en dernier.
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fb00b520043633469e
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fc00b52004363346a6
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fd00b52004363346df
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fd00b52004363346ec
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielle4 ème Chambre civile
682e30fd00b52004363346fc
4 avril 2025
4 avril 2025
Guillaume GRUNDELER Vice-Président du Tribunal Judiciaire assisté, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 13 Décembre 2024 ENTRE : SYNDICAT DES
Source officielleJ.L.D.
686454bf0bb2f8a66ca689ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
avec de nombreux paralogismes, puis se désorganise au fil de l'entretien avec relâchement des associations d'idées ; il verbalise une activité délirante à thématique de persécution avec éléments de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
67f56463bbf04ef7857b9d0a
8 avril 2025
8 avril 2025
motivé établi par le Dr [J] le 04 04 2025 indiquait que l’état clinique était stationnaire, que la patiente présentait une désorganisation psychique persistante et résistante, des idées délirantes de grandeur
Source officielleJ.L.D.
67f59596bbf04ef7857c3953
7 avril 2025
7 avril 2025
psychiatrique chronique entrainant des phases de variations importantes de l’humeur, a été hospitalisé à la suite de troubles du comportement au domicile (incurie, tension interne, propos menaçants, idées de grandeur
Source officielle1ère Chambre civile
653a065ad0451e8318d0e95b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
SM COUVERTURE immatriculée au RCS de [Localité 10] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me GRANDET
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502810_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu : - la convention du 19 juin 1990 d’application de l’accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes ; - l’accord franco-algérien du 27
Source officielleJuge social
DTA_2303884_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
suite à une sanction disciplinaire, le ministère de l'écologie ne lui versait pas à temps l'indemnité spécifique de service qu'il lui devait, ce qui explique des différences de montant ; l'ordre de grandeur
Source officiellePage 65 sur 155