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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2006488_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Noël, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103183_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Fabre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102445_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 29 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2104279_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hameline, présidente, Mme Fabre, première conseillère, Mme Hétier-Noël, première conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2104565_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, - et les conclusions de M. Khiat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101931_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Fabre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2400485_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Fabre pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2307973_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabre, rapporteure, - et les observations de Me Hassaine, représentant M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309216_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Fabre ; - et les observations de Me Cliquennois, substituant Me Navy, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2401532_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. Mme C... B...

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2402919_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Fabre, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402310_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Fabre, président-rapporteur ; - et les observations de Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402399_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Fabre a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2404279_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Fabre pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408089_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

; Vu : - le code de la santé publique ; - l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Fabre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2410118_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Fabre, président-rapporteur ; - et les observations de Mme C épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2300191_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Fabre pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2300275_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Fabre pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301463_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Fabre, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2310830_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Fabre, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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