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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b48f69cdc6046d47966927

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Marine EISENECKER VP AUTO [Adresse 3] RCS 442496170 Représentés par Maître Catherine EGRET - SELAS PORCHER & ASSOCIES et Maître Jean-Michel YVON Président : Monsieur Michel CAPGreffier : Madame Emmanuelle

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b88598cdc6046d47e7b41b

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00205 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELUV - 82C AFFAIRE : [S] [Y], [D] [G] C/ [N] [A], [T] [L], [P] [R], [H] [M] Copies le 2 octobre 2025 à : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

67c77efe0c6b8b177da21c33

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

______________________ MINUTE N° ______________________ Copie certifiée conforme délivrée à : - SARL IMEN (LRAR) - Mme [N] [H] (LRAR) - M [M] [Y] (LRAR) - Me Flora KESSLER - Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre 03

66d8a19e31dc191d02361754

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assisté de Blandine LAPAUW, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba4297d5920008107323

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba4597d5920008107365

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Service des référés

66fee0c4172da17169e9acdd

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° Portalis 352J-W-B7I-C5R2V N° : 2 Requête du : 05 Août 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC service des minutes délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 octobre 2024 par Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254bfcf93851fdd645fb

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

68683c594965b5d9df326589

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 25/00963 - N° Portalis DB2V-W-B7J-GW3Q [K] [E] [Y] [T] épouse [R] C/ [G] [I] [M] [R] ------------------------------------- Me Frédéric DUFIEUX Me Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

689585d35318a824d05b0094

Appel

7 août 2025

7 août 2025

né le 27 janvier 2006 - [E] [T] né le 27 janvier 2006 libre, demeurant / sans adresse connue convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 2], non comparant, représenté par Maître Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628b8f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a6d34847251e2b24234488

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

PISCINES 33 Grosse Délivrée le à Me Emmanuel ABI KHALIL SARL TGS FRANCE AVOCATS + 1 copie au médiateur envoyée par le greffe de la 7 ème chambre ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b33d7ffc2c8318edfe7a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Emmanuelle

Source officielle
TJ

Service des référés

65833faf3ea7c8c1129c06d2

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

352J-W-B7H-C3CPT FMN° : Assignation du : 27 Octobre 2023 N° Init : 23/51962 [1] [1] 1 Copie expert+ Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 19 décembre 2023 par Emmanuelle

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:471482.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2023. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:473588.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2023. La présidente : Signé : Mme Christine Maugüé Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:460492.20230616

Admin. suprême

16 juin 2023

16 juin 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466213.20230601

Admin. suprême

1 juin 2023

1 juin 2023

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 1er juin 2023. Le président : Signé : M. Bertrand Dacosta Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:467018.20230522

Admin. suprême

22 mai 2023

22 mai 2023

Arnaud Teva Yves F, Henere Pascal F, Raimana Bertrand Bruggman et Tamatea Emmanuel F ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Polynésie française d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251c

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

G : 14/00943 Mme Emmanuelle X...

Source officielle

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