CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 075 résultats pour « Dieval »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03409_20251030

Admin. Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Il en résulte également qu’elle a subi une infiltration épidurale postérieure L5-S1 gauche le 27 juillet 2016, qu’une IRM du 16 août 2016 a montré une régression partielle nette de la hernie discale et

Source officielle

Page 65 sur 254

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC187 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.A.R.L DIEVAL WEPPE

SIREN 837942093Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

08/07/2026

Voir →

Créations

DIEVAL, Axelle, Dominique, Délia

SIREN 105708499Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

10/06/2026

Voir →

Créations

DIEVAL, Jeremie, Mathieu

SIREN 103975280Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

28/04/2026

Voir →

Modifications diverses

DIEVAL, Nicolas

SIREN 924778426Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

02/12/2025

Voir →

Créations

DIEVAL, Nicolas

SIREN 924778426Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

Voir →

TA

4ème Chambre

DTA_2202671_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

selon lequel elle a souffert, depuis le 18 mars 2016, d'une " sciatique bilatérale invalidante avec retentissement professionnel ", ainsi que de l'avis du Dr D, rhumatologue, qui a estimé qu'une hernie discale

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109b4ecdc6046d479a8699

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

pathologique associant d'une part une arthropathie de l'épaule gauche non dominante comportant les séquelles d'une disjonction acromio-claviculaire avec arthrose débutante, le stigmate d'une fracture distale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2200887_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Mme B A, née en 1941, a été suivie au centre hospitalier universitaire de Limoges pour une pathologie rachidienne caractérisée par un canal lombaire rétréci et une suite de hernies discales, qui ont conduit

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210808

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

état antérieur vertébral évolutif pour son propre compte en toute indépendance des séquelles de l'accident du travail précité ; que c'est cet état antérieur qui a motivé la cure chirurgicale de hernie discale

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00752_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

En raison de la persistance des douleurs, une cimentoplastie discale a été pratiquée le 11 octobre 2015 du côté droit en L5-S1 et en L4-L5 extra-foraminale.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:155

CJUE

31 mars 1992

31 mars 1992

. # Anklagemyndigheden срещу Peter Michael Poulsen и Diva Navigation Corp. # Искане за преюдициално заключение: Kriminal- og Skifteretten i Hjørring - Дания. # Дело C-286/90.

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c555f4

Cassation

3 janvier 1974

3 janvier 1974

QUI AVAIT ETE OPEREE EN 1955 D'UNE HERNIE DISCALE ATTRIBUEE A UN ACCIDENT DU TRAVAIL ET AVAIT ETE LE 15 OCTOBRE 1955, DECLAREE GUERIE SANS INCAPACITE, A EPROUVE, LE 25 JANVIER 1966 DE NOUVEAUX TROUBLES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206627_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Il soutient que : - la créance dont il se prévaut n'est pas sérieusement contestable en ce qu'il résulte du rapport d'expertise rendu le 2 août 2017 que l'injection intra discale de corticoïde au

Source officielle
CC

civ1

6137245bcd58014677414d74

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur moyen unique, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'à la suite d'une laminectomie avec curetage discal

Source officielle
CC

civ3

6137245ccd58014677414dd9

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

propriétaires d'appareils à vapeur et électrique ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que la société Wartsila Frances (société Wartsila), anciennement dénommée Wartsila Sacm Diesel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834af0876004f131a5f7b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

] (l'assurée), salariée de la société [4] en qualité d'agent de montage depuis 2002, a souscrit, le 18 septembre 2017, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une sciatique par hernie discale

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e65dcdc6046d470ca7a7

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

foraminale gauche en C3-C4, C4-C5, C5-C6, minime débord discal global en C5-C6.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d38cdc6046d470555fa

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’expertise médicale du docteur [T] réalisée le 5 janvier 2021, retrace les différents examens réalisés, à savoir une IRM du 27 octobre 2017 constatant une “petite discopathie L4-L5 sans hernie discale

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0827DEC008205417

Admin. suprême

27 août 2019

27 août 2019

Il expliquait qu’il souffrait d’une hernie discale et d’une hernie cervicale et demandait une ordonnance afin de disposer d’un corset.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a2690fcdc6046d47fee147

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

S’il est fait état d’un état antérieur (discopathie / hernie discale à gauche), l’employeur n’établit pas que les arrêts postérieurs au 29 avril 2020 seraient en lien exclusif avec cet état antérieur,

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79b9fda31367c908eb717

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

salarié de la société [5], a souscrit une déclaration de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial établi le 12 octobre 2018 par le docteur [M] qui mentionne : 'MP 98 : Hernie discale

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7cdcece1704f5747ae0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

d'agent de quai au sein de la société [4] (la société), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie du Maine-et-Loire (la caisse) une maladie professionnelle visant une ' sciatique gauche/hernie discale

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64faba0f0f624005e653f68b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Le 22 mars 2017, le Docteur [L] [W] a établi un certificat médical de rechute mentionnant: 'récidives de lombalgies d'origine discale secondaires à l'accident initial'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66fce3c58d6ea26f688da5db

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le certificat médical de prolongation du 30 octobre 2017 mentionnait une discopathie protrusive L4L5 ainsi qu'une hernie discale médiane et postérolatérale droite L5S1.

Source officielle