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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre Cab4
661ec0e3a0f635033635034c
16 avril 2024
16 avril 2024
DANJOU & ASSOCIES) C/ Société ALLIANZ (l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS) DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille
Source officielle5e chambre civile
686dfb20002316e0ca84902c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Gérald BRIVET-GALAUP, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : Mme [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Cyril
Source officielle1ère Chambre
67fd6c10e85d0474bddba211
8 avril 2025
8 avril 2025
JUGEMENT JUGEMENT DU HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEURS : Monsieur [R] [O] né le 11 Septembre 1958 à [Localité 11] (MAINE-ET-[Localité 13]) [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Maître Cyrille
Source officielleService de proximité
680006af02ef4af38960fa17
10 avril 2025
10 avril 2025
BOIS DE BOULOGNE c/ [R] [K] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04187 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBB6 Grosse(s) délivrée(s) à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Expédition
Source officielleChambre 4 A
66162bde99851e0008f1e5c4
9 avril 2024
9 avril 2024
Copie exécutoire à : - Me Claire CHEVALIER - Me Cyrille FRANCO le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 23/03648 - N
Source officielleChambre civile TGI
6a167bf9cdc6046d47106820
26 mai 2026
26 mai 2026
du Code de Procédure Civile en sa rédaction résultant de l'article 15-1 ° du décret n ° 2010-1165 du 1er Octobre 2010 la requête a été examinée sans audience par la Cour composée de : Président : Cyril
Source officielleciv1
60794c2a9ba5988459c44c88
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Cyrille et Yves Z... ; que M.
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008192492
6 juin 2003
6 juin 2003
Cyrille X, demeurant ... ; M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026807347
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Cyril B, demeurant ... ; M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450170.20211028
28 octobre 2021
28 octobre 2021
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Catherine Calothy, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 octobre 2021.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451019.20211028
28 octobre 2021
28 octobre 2021
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Catherine Calothy, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 28 octobre 2021.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:447527.20220311
11 mars 2022
11 mars 2022
Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 11 mars 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451630.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. Vincent Daumas, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452873.20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 juin 2022.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454864.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455015.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456393.20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 19 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459146.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 juillet 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460159.20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et M. Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 17 juin 2022.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460479.20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; Mme Suzanne von Coester, conseillère d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure. Rendu le 28 septembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 65 sur 592
CORTES, Cyrielle
16/07/2026
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DELOUMEAUX, Cyrielle, Anémone
16/07/2026
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MAAS, Cyrielle, Sylvie, Marie
14/07/2026
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BERGEL CYRIELLE
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. Dit que les créanciers recouvreront leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article L643-11 du code de commerce. - N° RG : 23/06112
03/07/2026
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GALLOU, Cyrielle
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
03/07/2026
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