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1 403 résultats pour « Colleoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6a1fb890cdc6046d47e8f9e4

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il a soutenu à l'appui de cette demande que le cahier des charges du lotissement constituait un document contractuel régissant les rapports entre les colotis, dont les stipulations n'étaient pas devenues

Source officielle

Page 65 sur 71

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CC

cr

6137263acd58014677423ef5

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

ou complément ; que Tommaso X... était donc critique sur la consistance de "l'existant" qui n'aurait pas permis d'élaborer une synthèse de dossier de la justification de nouvelles étanchéités des colonnes

Source officielle
CC

soc

61372331cd58014677406a3a

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

congés en 1988 ; que la date de départ fixée au mois d'août a été reportée au 1er octobre 1988 ; que l'employeur lui imposait les mêmes conditions de travail impliquant des efforts incompatibles avec sa colonne

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa31a

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

X... sur la Société Générale, alors, enfin, que dans le compte relatif à une personne, la colonne "avoir" représente ce qui est dû à cette personne à l'exclusion des biens gagés ou remis en garantie, lesquels

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304984_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Grave à l’aval afin de tenir compte des flux ; - la description des aspects pertinents de l’état initial de l’environnement du secteur protégé est lacunaire sur les lépidoptères, orthoptères et coléoptères

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea43b

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

le patient n'avait pas présenté de signe infectieux dans les 48 heures de son hospitalisation et que les germes l'ayant infecté, habituellement présents dans le réservoir digestif, ont probablement colonisé

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01661_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

G a abandonné son activité de cordonnier pour un emploi dans une société de piscines afin d'être plus disponible auprès de son épouse, dont le handicap lui cause un important préjudice moral ; son mode

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008286_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

autres avis sur la reprise chirurgicale envisagée par le chirurgien qui l’a opéré, et n’établit pas le lien de causalité entre le dommage et les frais de déplacement exposés pour se rendre chez un cordonnier

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106760_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

sauvages sylvicoles d'intérêts communautaire : les chiroptères (gîte potentiel), les rapaces et passeraux (nidification potentielle du Milan noir, de la Fauvette Pitchou, de l'Engoulevent d'Europe), les coléoptères

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01698_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

géomètres-experts ATGTSM le 6 septembre 2022 de la parcelle BC 61 localisée dans le site de Port d’Alon-Nartette, constituée d’une pinède de Pins d’Alep et d’anciennes terrasses agricoles désormais colonisées

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d49ddcdc6046d4745afae

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

La société Fondaconseil a remis son rapport G2 AVP le 19 janvier 2023, concluant à un risque accru de liquéfaction des sols en profondeur et proposant de traiter le problème par un système de colonnes

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69add32ccdc6046d47f87a56

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

* Décrire les dysfonctionnements et problèmes rencontrés par les Sociétés HLR DEVELOPPEMENT SODIATEC et COLEANEX suite à l'intervention de la Société VIG SOLUTIONS sur leurs serveurs, * Donner son

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000027410965

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

Paris avait annulé la délibération du conseil de Paris du 26 septembre 2005 autorisant son maire à signer avec la société JC Decaux une convention ayant pour objet l'installation et l'exploitation de colonnes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02488

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

salaire, alors que la condamnée n'a aucune charge à régler ; que la cour relève à la lecture du relevé de compte bancaire que seule la mise en place de ce virement apparaît et que les montants des colonnes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-235242

Admin. suprême

28 juin 2024

28 juin 2024

  37147 of 22   December 2020 35. 32225/21 Marini and Colelli v.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1110JUD004558599

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Je suis la terre de la libération semée d’engrais, je suis le pays colonisé assoiffé de son honneur, j’étais le Kurdistan, j’étais un être humain.   » 13.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1009DEC004558599

Admin. suprême

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Je suis la terre de la libération semée d’engrais, je suis le pays colonisé assoiffé de son honneur, j’étais le Kurdistan, j’étais un être humain   ».

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

droit italien, dont le siège est Via Reginaldo Giuliani 505, 50141 Florence (Italie), 5°/ la société Implementos Medicos Ortopedicos, société de droit mexicain, dont le siège est calle Hospital 223, Colonia

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00777_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

sauvages sylvicoles d'intérêt communautaire : les chiroptères (gîte potentiel), les rapaces et passereaux (nidification potentielle du Milan noir, de la Fauvette Pitchou, de l'Engoulevent d'Europe), les coléoptères

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX00496_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

toutefois des observations relevées lors de l'inventaire d'autres groupes de faune, que deux nouvelles espèces à enjeu ont été observées au sein de l'aire d'étude immédiate dont le Grand capricorne, coléoptère

Source officielle