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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100914
20 octobre 2010
20 octobre 2010
, renvoyé aux observations déjà faites, lesquelles les crédibilisent ; que de surcroît, le contrat de mariage des époux stipule que, au rang de ses biens propres, le mari apporte, entre autres, une citerne
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90df5
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Saisine de la cour : 16 Mai 2013 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SARL TRAMAC, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Cap Goulevain-Col des Citrons-BP
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00981_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
avril et le 20 décembre 2023, aux abords des plages situées sur le territoire de la commune de Nouméa (zones Magenta, Sainte-Marie, Château-Royal, Anse-Vata, île aux Canards, îlot Maître, Baie des citrons
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02661_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
L’article Nh 13 de ce règlement prévoit en son point 1.3 que : « Les vestiges anciens tels que masets, capitelles et abris, citernes, terrasses et tonnelles, murs et clapas devront figurer au plan de masse
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02613_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
destinée à parfaire son niveau linguistique par l'acquisition des compétences de base professionnelles, et d'autre part de ce qu'il a exercé les fonctions d'agent d'entretien au sein de la société " Bleu citron
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00938_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle a aménagé en 2020 ce terrain, a posé des caravanes, un abri de jardin, une citerne d’eau potable et deux ensembles modulaires d’une surface globale de 46 m² à vocation d’habitation et a obtenu un
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01630_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
périphérie de l'installation, deux bandes de roulement de cinq mètres de largeur de part et d'autre de la clôture, la bande extérieure étant reliée aux voies d'accès existantes du massif forestier, trois citernes
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03144_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
A sont d'une gravité suffisante pour justifier son licenciement : en effet le salarié n'a pas identifié la nature du produit transporté par le camion citerne, n'a pas procédé au raccordement sur le silo
Source officielle7ème chambre
DTA_2104556_20230207
7 février 2023
7 février 2023
non-assujettissement à la taxe sur la valeur ajoutée résulte de la rédaction de l'acte de vente réalisée par les notaires, qui ont consulté le centre de recherches, d'information et de documentation notariales (CIDRON
Source officielle7ème chambre
DTA_2104636_20230207
7 février 2023
7 février 2023
limitent les opérations immobilières ou financières à celles ayant un caractère civil ; - les notaires ont, après consultation du Centre de recherches, d'information et de documentation notariales (CIDRON
Source officielle7ème chambre
DTA_2104637_20230207
7 février 2023
7 février 2023
limitent les opérations immobilières ou financières à celles ayant un caractère civil ; - les notaires ont, après consultation du Centre de recherches, d'information et de documentation notariales (CIDRON
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:476270.20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
En premier lieu, pour juger que les cuves, citernes et tanks à lait en litige devaient être regardés comme des installations destinées à stocker des produits au sens des dispositions du 1° de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2412937_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
du risque d'incendie de feu de forêt sur le terrain lui-même et ses abords ; ce même rapport indique qu'il est possible de régulariser la chèvrerie en créant une aire de retournement, implantant une citerne
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885b0cdc6046d47b9deb1
9 avril 2026
9 avril 2026
Nécessité de respecter les gestes d'économies du dos, notamment lors de la manutention des flexibles de branchement des citernes ». Si M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300855
13 juillet 2017
13 juillet 2017
conduit la Ville de Besançon à prendre plusieurs arrêtés de péril imminent et à se substituer au propriétaire des biens pour les sécuriser ; que d'autre part sur la parcelle [...] sont implantées quatre citernes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204199_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
En outre, de nombreuses dérogations sont prévues au bénéfice des professionnels, telles que la dérogation n° 8 dédiée " aux camions citerne portant mention CIT et CARB sur la carte grise, aux véhicules
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90132
9 août 2012
9 août 2012
L'expert judiciaire relève : - qu'après un mouillage " sauvage " dans la Baie des Citrons, Dominique X... avait pu, avec l'autorisation du directeur du port autonome, faire remorquer le MATIPO et l'accoster
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02540_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
B et recevra une citerne souple.
Source officielle5ème Chambre
653a06a7d0451e8318d0ea80
25 octobre 2023
25 octobre 2023
17.000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de METZ sous le numéro 814 008 207 dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Stéphanie DELFOUR de la SARL CICERON
Source officielleChambre famille 2-2
68fc59c7af64986e40f71a6f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
la barre du Tribunal Judiciaire de VERSAILLES, de deux biens immobiliers sur le cahier des conditions de vente qui sera préalablement dressé et déposé au greffe par le ministère de Maitre Catherine CIZERON
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