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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00077_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, M. et Mme B, représentés par la SCP Bejin-Camus-Belot, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officielle8ème chambre
DTA_2404241_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, premier conseiller, M. Perez, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025. La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69d97960cdc6046d47d1d360
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
69d97966cdc6046d47d1d3d7
9 avril 2026
9 avril 2026
JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement réputé contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 12 Février 2026 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
678821c2c21c0e53e790c374
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 14 Novembre 2024 devant : - Marion BEGLOT
Source officielle4 Ch. Cab 5 (ch famille)
67f03b9102fc178212f83db3
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AMIENS a rendu le jugement contradictoire suivant par mise à disposition au greffe après que la cause a été débattue en Audience publique le 13 Février 2025 devant : - Marion BEGLOT
Source officielleChambre commerciale
63bfb39b5e2fbe7c90043a87
4 janvier 2023
4 janvier 2023
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SARL COMPTA OUEST [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 10] SCP POPINEAU-MAREL-[R] & AH FENNE (NOTAIRES) [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Jacques BELOT
Source officielleSection A
69e07471cdc6046d47697437
9 avril 2026
9 avril 2026
Bellot, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme Oputu-Teraimateata ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe
Source officielleService 2 pro
67b6592071e889c21f64bb43
8 janvier 2025
8 janvier 2025
délibéré, le Juge des Contentieux de la Protection a rendu la décision dont la teneur suit entre : DEMANDEUR(S) SNC [Localité 4] VALORISATION [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Clémence BELLOT
Source officielle3ème chambre
6969f7c9cdc6046d477f3476
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Mutualité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jacques MONFERRAN de la SCP MONFERRAN - ESPAGNO - SALVADOR, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Sylvie CHAUVIN de la SCP BELOT
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
67ef6fcb7985d82da296f865
3 avril 2025
3 avril 2025
audit siège : [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau D'AMIENS, postulant Ayant pour avocat plaidant Me Christophe BEJIN de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
653a06b7d0451e8318d0eac3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
RCS de PARIS sous le numéro 797 616 091 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1938 ayant pour avocat plaidant : SCP TRIBILLAC-MAYNARD-BELLOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2207556_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2025, Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2008873_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2017771_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
octobre 2020, 20 avril 2021, 3 et 4 mai 2021 et 18 juin 2021, la SELARL Grave Randoux, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société CAPE SOCAP, représentée par la SCP d'avocats Bejin-Camus-Belot
Source officielle8ème chambre
DTA_1909414_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025, Le rapporteur, Signé J-L.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01460_20250828
28 août 2025
28 août 2025
C, représenté par la SCP Bejin Camus Belot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des pénalités correspondantes.
Source officielle6ème Chambre
65b363c41d7564000872df84
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AVI 68, représentée par son représentant légal, [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Vanina BEVALOT, avocat plaidant du barreau
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027531308
10 juin 2013
10 juin 2013
au projet de modification de la circulation aérienne ; qu'il ressort des pièces des dossiers que les communes de Boitron, Orly-sur-Morin, La Trétoire, Hondevilliers, Sablonnières et Villeneuve-sur-Bellot
Source officielle1ère Chambre
66162be799851e0008f1e72a
9 avril 2024
9 avril 2024
Tribunal Judiciaire de NIORT APPELANTE : Madame [Y] [M] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 5] (79) [Adresse 4] [Localité 3] ayant pour avocat postulant Me Jean louis BELOT
Source officiellePage 65 sur 72