CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 574 résultats pour « Bertolas »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603273_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516009_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516374_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2306514_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de Me Gueraud-Pinet, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305829_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Bertolo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2304967_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Bertolo, magistrat désigné ; - les observations de Me Messaoud, représentant M. A C, qui demande l'admission de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203491_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bertolo, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2203703_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Bertolo, - les observations de Me Cavalli, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204112_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Bertolo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204293_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2204353_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - et les observations de Me Prudhomme, représentant la société EFCD, de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302363_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514661_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Bertolo, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique tenue en présence de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107909_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Bertolo ; - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Titulaire du grade de directeur d'hôpital hors classe, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206158_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205773_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2205097_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Bertolo, - les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 28 octobre 2018, M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2201096_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Bertolo, - et les conclusions de M. Pineau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206716_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Bertolo, premier conseiller, M. Gueguen, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2407447_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Bertolo pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

Page 65 sur 329

← PrécédentSuivant →