AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
697078cecdc6046d4712dd18
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [42] de RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielleChambre Sociale
697078dacdc6046d4712e066
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [59] RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielleChambre Sociale
69707924cdc6046d4712f561
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [58] RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielleChambre Sociale
69707be1cdc6046d47135322
20 janvier 2026
20 janvier 2026
De nombreux salariés de l'usine [43] de RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007738102
15 juin 1987
15 juin 1987
COMPAGNIE "Pierre et Energie" , est située au fond de la vallée du Cholet, au pied de la montagne de l'Echarasson qui la domine de 700 mètres, et au droit d'une zone d'éboulis traversée par le ruisseau "Riou
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2605505_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
A..., représentée par Me Riou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision par
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2204020_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Sa candidature a été rejetée par une décision du 27 janvier 2022, notifiée le 9 février de la même année. Par la présente requête, M. A demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2205443_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Rion, greffier : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Wallois, avocat désigné d'office, représentant M.
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5b0
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N° 281 DU : 18 Mai 2022 N° RG 21/02161 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWCA VD Arrêt rendu le dix huit
Source officielle1ère Chambre
6801dca22d41c0a3fc6ec9f3
17 avril 2025
17 avril 2025
24/00821 ORDONNANCE rendue le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100437
5 avril 2012
5 avril 2012
à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de révocation de l'ordonnance de clôture formulée par la SARL BRASSERIE DES ILES ; AUX MOTIFS QUE la communication le 15 janvier 2010 par la SCP MOUIAL RICOUR
Source officiellesoc
6079b1b49ba5988459c53212
7 juillet 2004
7 juillet 2004
que, par déclarations écrites qu'elle a faites le 30 décembre 2002 au greffe de la Cour de Cassation, la société Arlanc productions s'est pourvue en cassation contre deux arrêts de la cour d'appel de Riom
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86098
18 juin 2002
18 juin 2002
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 JUIN 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Paul DABOSVILLE, Président, Madame Marie-Françoise TREMOUREUX, Conseiller, Madame Anne
Source officielle1ère Chambre
6979bbb5cdc6046d47f31937
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Elle considère que lorsque la procédure a été engagée devant la cour d'appel de Riom en 2013 il était encore possible d'agir contre Me [K].
Source officielleChambre Commerciale
6788a099a1dbfbd5d79cd5ac
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 15 Janvier 2025 N° RG 23/01303 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBO6 SN Arrêt rendu le quinze Janvier deux mille
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a1
7 septembre 2006
7 septembre 2006
No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 05 / 00486 Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 03 Novembre 2004, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel de RIOM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10022
9 janvier 2019
9 janvier 2019
Ricour, conseiller, M.
Source officielleSécurité sociale
615e0e6ec25a97f0381f5675
29 juillet 2014
29 juillet 2014
AUVERGNE C/ AUVERGNE SOCIETE SAS DU CASINO MUNICIPAL DE ROYAT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de sécurité sociales du 3/03/2014 RG 20900519 Arrêt de la Cour d'Appel de RIOM
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd594
15 janvier 2025
15 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale DEFERE ARRET N° DU : 15 Janvier 2025 N° RG 24/00851 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GF2H ADV Arrêt rendu le quinze Janvier
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d76a
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Annie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, du 19 juin 1996, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamnée, pour non-respect de l'arrêt imposé par un panneau
Source officiellePage 65 sur 313
SCI ANNE-RIOULT
28/11/2024
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RIOU, Justine, Anne, Marie
17/10/2024
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COULON, Marie, Anne, Michele, Marguerite, RIOU
13/10/2024
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RIOU DU COSQUER, Camille, Marie, Anne
19/03/2024
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CREA'TIF COIFFURE, RIOU, Justine, Anne, Marie
14/02/2024
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