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6 241 résultats pour « Anne RIOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

697078cecdc6046d4712dd18

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De nombreux salariés de l'usine [42] de RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697078dacdc6046d4712e066

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De nombreux salariés de l'usine [59] RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69707924cdc6046d4712f561

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De nombreux salariés de l'usine [58] RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69707be1cdc6046d47135322

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De nombreux salariés de l'usine [43] de RIOM ont saisi le conseil de prud'hommes de RIOM, notamment pour contester leur licenciement.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007738102

Admin. suprême

15 juin 1987

15 juin 1987

COMPAGNIE "Pierre et Energie" , est située au fond de la vallée du Cholet, au pied de la montagne de l'Echarasson qui la domine de 700 mètres, et au droit d'une zone d'éboulis traversée par le ruisseau "Riou

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2605505_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

A..., représentée par Me Riou, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision par

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2204020_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Sa candidature a été rejetée par une décision du 27 janvier 2022, notifiée le 9 février de la même année. Par la présente requête, M. A demande l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2205443_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Rion, greffier : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Wallois, avocat désigné d'office, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6285e1876a1876057df5d5b0

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N° 281 DU : 18 Mai 2022 N° RG 21/02161 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWCA VD Arrêt rendu le dix huit

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801dca22d41c0a3fc6ec9f3

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

24/00821 ORDONNANCE rendue le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100437

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

à l'arrêt attaqué d'AVOIR rejeté la demande de révocation de l'ordonnance de clôture formulée par la SARL BRASSERIE DES ILES ; AUX MOTIFS QUE la communication le 15 janvier 2010 par la SCP MOUIAL RICOUR

Source officielle
CC

soc

6079b1b49ba5988459c53212

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

que, par déclarations écrites qu'elle a faites le 30 décembre 2002 au greffe de la Cour de Cassation, la société Arlanc productions s'est pourvue en cassation contre deux arrêts de la cour d'appel de Riom

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd86098

Appel

18 juin 2002

18 juin 2002

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 JUIN 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Paul DABOSVILLE, Président, Madame Marie-Françoise TREMOUREUX, Conseiller, Madame Anne

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979bbb5cdc6046d47f31937

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle considère que lorsque la procédure a été engagée devant la cour d'appel de Riom en 2013 il était encore possible d'agir contre Me [K].

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a099a1dbfbd5d79cd5ac

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 15 Janvier 2025 N° RG 23/01303 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBO6 SN Arrêt rendu le quinze Janvier deux mille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a1

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 05 / 00486 Décision déférée à la Cour : Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 03 Novembre 2004, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel de RIOM

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10022

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Ricour, conseiller, M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0e6ec25a97f0381f5675

Appel

29 juillet 2014

29 juillet 2014

AUVERGNE C/ AUVERGNE SOCIETE SAS DU CASINO MUNICIPAL DE ROYAT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de sécurité sociales du 3/03/2014 RG 20900519 Arrêt de la Cour d'Appel de RIOM

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6788a098a1dbfbd5d79cd594

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale DEFERE ARRET N° DU : 15 Janvier 2025 N° RG 24/00851 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GF2H ADV Arrêt rendu le quinze Janvier

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d76a

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Annie, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, du 19 juin 1996, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamnée, pour non-respect de l'arrêt imposé par un panneau

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCI ANNE-RIOULT

SIREN 490387222Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

28/11/2024

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Radiations

RIOU, Justine, Anne, Marie

SIREN 752396515Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

17/10/2024

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Radiations

COULON, Marie, Anne, Michele, Marguerite, RIOU

SIREN 522712868Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

13/10/2024

Voir →

Créations

RIOU DU COSQUER, Camille, Marie, Anne

SIREN 987463551Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

19/03/2024

Voir →

Modifications diverses

CREA'TIF COIFFURE, RIOU, Justine, Anne, Marie

SIREN 752396515Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

14/02/2024

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