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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22VE00830_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
survenu dans la nuit du vendredi 10 au samedi 11 juillet 2015 sous le pont de Grammont à Tours dont la circulation en centre-ville est accessible aux piétons, aux cycles, aux véhicules ainsi qu'aux tramways
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206196_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Surfaces ou nombre de stationnement : () Habitat non social : ' 1 place/50 m² de surface de plancher avec au minimum 1,5 place/logement ' A moins de 500 m de la gare du RER Robinson et des stations de tramway
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206321_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
travaux entrepris grèvent lourdement le budget du syndicat mixte, interdisant la réalisation d'investissements dans les projets prévus par le PDU actuellement en vigueur, (réseau REV, pistes cyclables, tramways
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101984_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
CEBTP l'exécution de l'accord-cadre correspondant au lot n°2 " contrôle de matériaux et d'ouvrages " de la commande portant sur des études géotechniques et des contrôles de matériaux et d'ouvrages hors tramway
Source officielle4ème chambre
DTA_2403089_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
vient d’être exposé au point 8, et en l’absence d’éléments précis et datés permettant d’établir la réalité des difficultés alléguées tenant à la prescription de périmètres d’attente liés au projet de tramway
Source officielle4ème chambre
DTA_2403813_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
vient d’être exposé au point 8, et en l’absence d’éléments précis et datés permettant d’établir la réalité des difficultés alléguées tenant à la prescription de périmètres d’attente liés au projet de tramway
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC007348501
10 janvier 2012
10 janvier 2012
La même année, en juin, il signa un contrat de travail avec la société municipale de tramways de Daugavpils qu’il quitta deux mois plus tard. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd3
10 mai 2011
10 mai 2011
A la suite de la prise de contrôle par la société FIDEM TREMBLAY, le 1ER septembre 2007, l'entreprise a été restructurée et le service administratif a été regroupé au siège social de FIDEM TREMBAY, sis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100392
9 avril 2014
9 avril 2014
Il faut y ajouter les 132 tramas succions sur la carène, zone particulièrement sensible et réactogène. Vous vous êtes déjà touché le tympan avec une allumette?
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0419JUD003268696
19 avril 2001
19 avril 2001
Une copie de cette lettre fut affichée à plusieurs arrêts de tramway et d'autobus de Bratislava. 24.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6262484fb1a50c277d4c5baf
21 avril 2022
21 avril 2022
précise que le terrain cadastré L [Cadastre 23] a une superficie actuelle de 846 m² depuis l'expropriation d'une surface de 155 m² opéréé par le département en 2011 pour la réalisation de la ligne de tramway
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
696a205dcdc6046d4782c26a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Le bien est desservi par le tramway, plusieurs lignes de bus et bientôt le métro 16. Il jouit de plusieurs commerces de proximité. Les époux [RB] proposent de retenir une valeur de 935 euros/m².
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
696a27ddcdc6046d4783eaca
15 janvier 2026
15 janvier 2026
son article 1, la loi du 5 juillet 1985 s'applique aux victimes d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur, seuls étant exclus les chemins de fers et de tramways
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
66ff85c9a4ff9ec259c0985c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il se trouve à proximité du centre-ville, à cinq minutes à pied de station de tramway Hôtel de Ville et de la Ferme.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
66ff85caa4ff9ec259c09860
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il se trouve à proximité du centre-ville, à cinq minutes à pied de la station de tramway Hôtel de Ville et de la Ferme.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
66ff85caa4ff9ec259c09862
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il se trouve à proximité du centre-ville, à cinq minutes à pied de station de tramway [15] et de [16].
Source officielleChambre 4-2
67820c700f5e5278a7973904
10 janvier 2025
10 janvier 2025
difficultés très circonscrites ; elle estime que la seule attestation de M [W], qui affirme qu'il occupait lui même le poste de responsable des essais et de la mise en service sur la mission relative au tramway
Source officielleExpropriation
6887be75e11322f258e174e9
8 avril 2024
8 avril 2024
janvier 2023, n° 69-2023-01-16-00005, les travaux à entreprendre par l'établissement public local SYTRAL MOBILITES (le SYTRAL MOBILITES) pour la réalisation du projet de prolongement de la ligne de tramway
Source officielle2ème chambre
DTA_1903413_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En vingt et unième lieu, en application des dispositions de l'article UN 12.1 du règlement du PLU dans sa version alors en vigueur, dans la zone UN, hors corridor tramway, le nombre de places de stationnement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01093
13 décembre 2016
13 décembre 2016
portuaire (la société GMP) et à la suite d'une visite de l'administration des douanes, un nouveau scellé a été apposé par la société Schenker sur l'un des conteneurs livrés à la société BLD Tramar
Source officiellePage 64 sur 80