la gestion des hôtels, sans procéder néanmoins à leur analyse ; que l'absence de serment tel que prévu par l'article 60 du code de procédure pénale, n'a néanmoins pas causé grief aux prévenus, ces techniciens

fonctionnement du service public de la justice " (cf. arrêt attaqué, page 8, 5ème considérant) ; que " l'expertise a pour objet d'éclairer le juge " sur une question de fait qui requiert les lumières d'un technicien

devenir sous-traitante de Thomson CSF n'autorise nullement à se prévaloir mensongèrement et sans son accord de chantiers traités par celle-ci, ni à organiser clandestinement le futur débauchage de techniciens

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... engagée le 20 décembre 1997 par la Caisse d'allocation familiale de l'Indre en qualité d'employée de classement est devenue technicienne

altimétrique des terrains situés à proximité d'un cours d'eau qu'il envisageait d'acquérir, retenant ainsi que le professionnel ne pouvait se convaincre de l'existence du vice qu'en faisant appel à un technicien

moyen : Attendu que la société Côte d'Azur véhicules industriels fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée au paiement d'une somme à titre de rappel de salaires, alors, selon le moyen, que le technicien

d'ordonner l'apposition, de manière visible à l'oeil nu et indélébile, au dos de l'oeuvre contrefaisante, de la mention « REPRODUCTION », par un huissier de justice qui pourra se faire assister du technicien

que, dans ses conclusions d'appel, la société Cegelec avait fait valoir que l'agence de Dijon n'avait eu aucun rôle moteur dans l'édification ou dans l'application de la concertation ; que le technicien

Y..., de la nécessité de l'assistance d'une tierce personne, alors, selon le moyen, d'une première part, que le juge n'est pas lié par l'avis du technicien; qu'en refusant à M.

T... a été engagé en qualité d'assistant hôtellerie production à compter du 25 mars 1996 par la société Air France ; qu'il a été nommé aux fonctions de technicien le 1er juillet 2009 et exerçait en dernier

Vu les articles L. 1233-3 et L. 1235-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par contrat à temps partiel à compter du 1er mars 1996 en qualité de technicienne

Vu : - le décret n°91-871 du 5 septembre 1991 relatif à l'attribution d'une indemnité forfaitaire technique aux agents du corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers, repris et

B..., technicien supérieur hospitalier de 2ème classe au sein de l’unité fonctionnelle sécurité incendie du pôle ressources et performance du centre hospitalier général de Laval, s’est vu attribuer une

pour excès de pouvoir des décisions implicites de rejet résultant du silence gardé pendant plus de quatre mois par la commune de Montpellier sur les demandes relatives au réajustement de la prime de technicité

QU'ELLE AVAIT EMPLOYE EN DERNIER LIEU EN QUALITE DE RECEPTIONNAIRE AU COEFFICIENT 246, LA PRIME D'ANCIENNETE PREVUE PAR LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'AUTOMOBILE POUR LE PERSONNEL < EMPLOYES-TECHNICIENS

Sur le moyen unique qui est recevable, pris en sa deuxième branche : Vu les articles 114, 175 et 233 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le technicien investi de ses pouvoirs par le

Ils établissent les documentations techniques s'y rapportant. / II. ' Les techniciens de classe supérieure des systèmes d'information et de communication et les techniciens de classe exceptionnelle des

X... a été engagé le 31 août 1998 en qualité de technicien électronique par la société BEA et, dans le cadre d'un contrat de sous-traitance, mis par cette société à la disposition de la société Compaq