S'agissant de l'obturation des aérations sur les façades, il a précisé qu'elle avait empêché la ventilation de la lame d'air située entre le mur de façade côté intérieur et la cloison intérieure en briques

La solution réparatoire consiste en la création d'une véritable entrée d'air pour ventiler le sous-sol et l'obturation de toutes Ies ventilations des vides sanitaires qui sont ouvertes vers le sous-sol

que l’expert-sapiteur n’a, contrairement aux affirmations des requérants, jamais mis en cause un défaut d’entretien dont ils seraient responsables, mais a caractérisé les causes de l’insuffisance d’obturation

[O] [C] a été désigné en qualité d'expert; - un nouveau dégât des eaux résultant de l'obturation de l'évacuation des eaux par l'entreprise ayant installé l'échafaudage mis en place pour les travaux, étant

L’expert a retenu pour remédier à ce désordre des travaux consistant en une obturation de la souche pour un coût de 300 € TTC.

a de même estimé qu'en « refusant de réaliser le ravalement de façade requis par Mme [K] [Z] [T], l'attitude du syndicat des copropriétaires a contribué de façon non négligeable au sinistre, car l'obturation

métallique mais la pose des grandes poutres porteuses prévues en béton armé pour la reprise des charges des étages 3 à 5 aurait conduit à des dommages structurels potentiellement importants et à l'obturation

Mise en charge du 2ème chéneau côté ballon d'eau chaude ; Aucune baisse du niveau du chéneau pendant le temps imparti après obturation de l'évacuation.

Sur les recours Si les conditions d'aménagement intérieur des locaux et l'obturation par certains collaborateurs des bouches de soufflage ont pu jouer un rôle dans l'apparition de l'inconfort thermique

- 12.1 : éclatement des abouts des lames de bois du platelage des terrasses, réfection évaluée à 14 569,67 € TTC, - 16, 17 et 25 : défaut de pose du bardage, mauvaise fixation des accessoires d'obturation

transbordement sur le navire DON RODRIGO alors que les intimées ne reconnaissent qu'une décantation .Elles disent à cet égard que les boues de lavage provenant du nettoyage des conduites du puit après obturation

étanche située en dehors de tout périmètre de protection de captage, entourée par un caniveau et reliée à un bassin d'orage, muni d'un décanteur séparateur à hydrocarbures équipé d'un dispositif d'obturation

plus hautes eaux connues, la prévision de parcours à moindre dommage, la prescription de procédés constructifs garantissant une résistance aux aléas hydrauliques, la mise en place de dispositifs d’obturation

plus hautes eaux connues, la prévision de parcours à moindre dommage, la prescription de procédés constructifs garantissant une résistance aux aléas hydrauliques, la mise en place de dispositifs d’obturation

En revanche, Mme H... justifie avoir subi postérieurement à l’intervention chirurgicale en litige une double obturation occlusales avec ancrage radiculaire, le descellement d’une couronne et la pose d’

Les experts relevèrent une blessure au niveau de la nuque, en phase de cicatrisation avancée et causée par un objet ferme et obtus, plusieurs lésions sur le ventre, dont certaines de 18x0,1 cm et de 16x0,1

Elles disent à cet égard que les boues de lavage provenant du nettoyage des conduites du puits après obturation de la tête de celui-ci récupérées par le navire stockeur Bourbon Opale n'ont pas vocation

xa0;       Artykul 378:         "Rozprawa przed s*dem rewizyjnym odbywa si* bez wzgl*du na       stawiennictwo jednej lub obu