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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 496 résultats pour « coefficient 320 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II
. - Epreuves d'admission 1° Epreuve d'aptitude générale (durée : une heure et cinq minutes, dont vingt minutes de préparation ; coefficient 5)
Article 6
Les candidats admissibles dans deux spécialités présentent les deux épreuves orales de spécialité correspondantes (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes ; coefficient 3).
Article 3
NOMBRE DE DÉPLACEMENTS nocturnes annuels COEFFICIENT APPLIQUÉ MONTANT VERSÉ Du 21e au 50e 1 275 euros Du 51e au 80e 2 550 euros Du 81e au 110e 3 825 euros Au-delà du 111e 4 1 100 euros
Article 5
Si plusieurs candidats réunissent le même nombre de points, la priorité est accordée à celui qui a obtenu la meilleure note à l'épreuve orale d'admission affectée du coefficient le plus élevé et, en cas d'égalité, à l'épreuve n° 1 d'admissibilité et ensuite
Article 18
Le débit de référence fourni ou à reprendre est majoré d'un coefficient de dépassement Cd prenant en compte les incertitudes liées à la caractérisation des bouches et aux dépressions du réseau aéraulique.
Cette étude de dossier est notée de 0 à 20 et affectée du coefficient 2.
Le classement des candidats est établi en fonction du total des points obtenus à chacune des épreuves après application du coefficient s'y rapportant.
biologie, chimie, physique et sciences de la Terre (BCPST) n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 n° 253 du 31/10/2006 texte numéro 73 Les coefficients
Ce classement est établi en fonction du total général des points obtenus par les candidats, après application des coefficients.
Le conseil de perfectionnement donne son avis sur : 1° L'orientation générale de l'enseignement à l'école nationale de la météorologie ; 2° Les programmes, épreuves et coefficients des examens d'admission, de fin d'année et de fin d'études ; 3° Les programmes
Article V 6
Les établissements visés au présent chapitre sont de la classe 1 pour la détermination du coefficient au sens de l'annexe de l'IT 246. § 2. Les commandes des dispositifs de désenfumage ne sont pas obligatoirement automatiques.
d'énergie qui s'accompagne d'un remplacement de combustible solide, liquide ou gazeux par un combustible solide, liquide ou gazeux moins émetteur de gaz à effet de serre donne lieu à un volume de certificats d'économies d'énergie multiplié par un coefficient
LEGIARTI000023590953
Epreuve de connaissances managériales et de gestion (coefficient 6) Cette épreuve comporte : une préparation sans documents de deux heures et une présentation de l'argumentaire du candidat suivie d'un entretien avec le jury d'une durée maximale d'une
Article R311-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 89
Ces bonifications ne devront pas excéder le coefficient six pour celles afférentes aux combats, ou la durée de dix jours pour celles afférentes aux situations personnelles. Leurs modalités d'application sont fixées par arrêté interministériel.
Article 14
Le classement des candidats est établi en fonction du total des points obtenus à la phase d'admissibilité et à l'audition après application du coefficient s'y rapportant.
Article 15
novembre 2023, texte n° 25 (NOR : ENER2317825A) : " 2° A l'annexe 2, paragraphe " b) Compensation des déconnexions et limitations de puissance ", l'occurrence du terme : " Ci " est remplacée par : " Di " dans la formule de C0. " -Cqualité, n est le coefficient
Article Annexe 7-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 96 > 14
PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA BOURSE COMMUNE Tableau n° 1 PRODUIT HORS TAXES COEFFICIENT CALCUL De 0 à 100 000 euros (a) De 100 000 à 200 000 euros (b) De 200 000 à 500 000 euros (c) De 500 000 à 1 000
Article A811-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
La note est affectée d'un coefficient 3.
Article A812-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74
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