POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Interdiction de toutes manifestations extérieures du culte, autres que celles pour les enterrements et la visite au cimetière

Les consorts [O] citent plusieurs termes de référence hors de la commune d'[Localité 4] afin de refléter le marché foncier de l'agglomération rennaise.

Que ce même témoin indique également qu'il travaillait avec Monsieur [E] sur le quai de chargement couvert par des tôles en fibro-ciment dont tombaient des particules qu'ils respiraient et manipulaient

Dans leurs écrits, qui sont au demeurant pour le moins confus, les requérantes mettent en cause l'attitude des personnes qu'elles citent nommément pour des agissements de " diffamation, discrimination,

baie vitrée, - le défaut de position centrée du linteau en pierre au-dessus de la porte d’entrée par rapport à l’ouverture et à la porte d’entrée, - la présence d’un défaut d’épaisseur du joint en ciment

affectant sa maison à la suite des travaux de construction de l’ensemble immobilier voisin qu’il décrit comme suit : - la dégradation des murs de clôture sur rue et côté jardin, - la projection de ciment

mur du fond et le mur de gauche, plusieurs sources d'infiltrations à l'aplomb de ces désordres, au niveau de la terrasse de Mme [I] : dégradation des carreaux de carrelage extérieur et des joints de ciment

bus, de petits commerces d'alimentation, à faible distance de l'autoroute A 86 et de la RD 5 ; qu'il comporte les murs d'un fonds de commerce de contrôle technique automobile (accueil, bureaux, cour cimentée

vent le jour du sinistre, l'expert précisant que ces tasseaux de bois, à l'origine de la construction de l'immeuble, et devenus parfaitement secs, étaient couverts d'une faible épaisseur du mortier de ciment

prévue le long de la rue du Rave, dont le soubassement présente une hauteur de 0,60 mètre, ne respecte pas la hauteur minimale de 0,80 mètre imposée ; en deuxième lieu, le soubassement avec un " enduit ciment

Il n'est pas étonnant dans ces conditions que le caveau se remplisse d'eau » ; que l'expert préconisait « le remplacement de la semelle en ciment existante par une semelle neuve qui devra être posée selon

S'il considère que les poussières du bâtiment A « proviennent sans aucun doute de l'usine de cimenterie », il fait état de « poussières métalliques qui pourraient provenir de la métallerie du bâtiment

Elle soutient ainsi qu’à la première intervention chirurgicale, le Docteur, par l’implantation du cotyle avec excès de ciment et faite en extrusion, a commis une faute, en ce que cette implantation est

la délivrance d'un titre de séjour portant la mention " salarié ", en se prévalant d'un contrat à durée indéterminée à temps complet conclu le 29 mai 2020 avec la société Passier pour un emploi de cimentier

Ils citent l'omission de de demander la version complète de la notification de redressements et d'invoquer ce moyen.

. - Les carrières ouvertes dans les masses ébouleuses ou de faible cohésion, notamment les carrières de sable, graviers, galets ou blocs non cimentés, dépôts fluviatiles ou glaciaires récents, argiles,

X..., chauffeur de la SOCIETE ANONYME BETON CONTROLE DU LIMOUSIN, a engagé les roues droites de son camion, équipé d'un malaxeur contenant 6m3 de ciment, sur le bas côté droit de la chaussée qui s'est

indemnité d'imprévision ; Considérant, en troisième lieu, qu'en admettant même qu'une partie des hausses de prix de revient résultent de ruptures d'approvisionnement causées par des grèves dans les cimenteries