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31 078 résultats pour « Thibert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fca72cd2e7fb35f58ae2d91

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Par courrier recommandé du 6 février 2017, la société THIERY ET FILS a accepté le principe de renouvellement mais a refusé le loyer proposé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89470

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

Thierry Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c046

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Thierry X... s'est porté caution solidaire de la SARL ETABLISSEMENTS X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff93

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Thierry X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931d2

Appel

25 avril 2016

25 avril 2016

APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb1

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01110

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Thierry » ; - la réponse du SMIRR confirmant l'impossibilité de reclasser M. Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101167

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

Thierry X... et M. Jean-Élie Y... était nulle et D'AVOIR condamné M. Thierry X... à payer à M.

Source officielle
CC

civ3

613724c2cd5801467741824d

Cassation

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement analysé les mandats produits par la société Capri résidences et communiqués le 30 janvier 2004 à la SCP Bécheret-Thierry

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007836141

Admin. suprême

19 novembre 1993

19 novembre 1993

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100944

Cassation

12 octobre 2011

12 octobre 2011

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Orange France a installé une antenne relais de téléphonie mobile sur un terrain lui appartenant à Château-Thierry

Source officielle
TJ

Ventes

6690331a766d1156dbbfc33c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [I] [B] [M] divorcé [H] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 11] (ALPES MARITIMES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00825

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

X... a représenté la direction lors de réunions du comité d'entreprise des 4 novembre 2011 ; - monsieur Thierry X... a représenté la direction lors de réunions du CHSCT des 3 octobre 2011 et 18 juin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fe

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Thierry Marcel Hugues Y...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1d796eb4b7485628d3

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Monsieur [M] [N], représenté par Me Yves TUSET, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [E] [Y] [V] [D], représenté par Me Thierry

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f155e

Cassation

27 mars 1990

27 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THINET ET COMPAGNIE, société anonyme dont le siège est sis .

Source officielle
CC

comm

613721d4cd580146773f7d7d

Cassation

16 février 1993

16 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thierry Mugler, SNC, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff928

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Thierry X..., boulanger, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry, au profit de Mme Maria Y..., demeurant ..., appartement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc74bd3db21cbdd902a4

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Thierry X...auxquelles Mme Dominique Z...n'a pas répondu. Vu les dispositions des articles 367, 368, 397, 399, 400 et 400 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2103444_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry.

Source officielle

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