AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
5fca72cd2e7fb35f58ae2d91
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Par courrier recommandé du 6 février 2017, la société THIERY ET FILS a accepté le principe de renouvellement mais a refusé le loyer proposé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89470
22 mars 2007
22 mars 2007
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c046
20 mai 2008
20 mai 2008
Thierry X... s'est porté caution solidaire de la SARL ETABLISSEMENTS X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff93
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d2
25 avril 2016
25 avril 2016
APPELANTE SCP GERALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET THIERRY COLLANGES Concordia, 4, rue Charles HEIGHT 97150 SAINT-MARTIN Non Comparante, ni représentée INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb1
15 janvier 2008
15 janvier 2008
G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01110
22 juin 2017
22 juin 2017
Thierry » ; - la réponse du SMIRR confirmant l'impossibilité de reclasser M. Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101167
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Thierry X... et M. Jean-Élie Y... était nulle et D'AVOIR condamné M. Thierry X... à payer à M.
Source officielleciv3
613724c2cd5801467741824d
27 septembre 2006
27 septembre 2006
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement analysé les mandats produits par la société Capri résidences et communiqués le 30 janvier 2004 à la SCP Bécheret-Thierry
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007836141
19 novembre 1993
19 novembre 1993
Thierry X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100944
12 octobre 2011
12 octobre 2011
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Orange France a installé une antenne relais de téléphonie mobile sur un terrain lui appartenant à Château-Thierry
Source officielleVentes
6690331a766d1156dbbfc33c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Maître Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Monsieur [I] [B] [M] divorcé [H] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 11] (ALPES MARITIMES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00825
15 avril 2015
15 avril 2015
X... a représenté la direction lors de réunions du comité d'entreprise des 4 novembre 2011 ; - monsieur Thierry X... a représenté la direction lors de réunions du CHSCT des 3 octobre 2011 et 18 juin
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fe
9 avril 2014
9 avril 2014
Thierry Marcel Hugues Y...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
68ef2c1d796eb4b7485628d3
14 octobre 2025
14 octobre 2025
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Monsieur [M] [N], représenté par Me Yves TUSET, avocat au barreau de PARIS Intimés : Maître [E] [Y] [V] [D], représenté par Me Thierry
Source officielleciv1
61372125cd580146773f155e
27 mars 1990
27 mars 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société THINET ET COMPAGNIE, société anonyme dont le siège est sis .
Source officiellecomm
613721d4cd580146773f7d7d
16 février 1993
16 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thierry Mugler, SNC, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
613722a5cd580146773ff928
30 mai 1996
30 mai 1996
Thierry X..., boulanger, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Château-Thierry, au profit de Mme Maria Y..., demeurant ..., appartement
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902a4
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Thierry X...auxquelles Mme Dominique Z...n'a pas répondu. Vu les dispositions des articles 367, 368, 397, 399, 400 et 400 du code de procédure civile.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103444_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry.
Source officiellePage 64 sur 1554