(Essonne), Paray Vieille Poste, en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de : 1 / M.

(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de M. Pierre X..., demeurant ...

civile le jugement attaqué qui omet de s'expliquer sur le moyen des conclusions de la société faisant valoir que, par jugement du 24 septembre 1992, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Poitiers

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juillet 1996 par la cour d'appel de Poitiers

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° U 94-20.288 formé par la société CERO, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1994 par la cour d'appel de Poitiers

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 juin 2000) de l'avoir débouté de sa demande en nullité de la transaction alors, selon le moyen, que, si la transaction est valable dès lors qu'elle comporte

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Musardière, société anonyme, dont le siège est Galerie Marchande, Géant Casino, Beaulieu, 86000 Poitiers

MARS 2022 La société Aviointeriors SPA, société de droit italien, dont le siège est [Adresse 1]), a formé le pourvoi n° B 20-22.000 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Poitiers

K..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2018 par la cour d'appel de Poitiers (4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 10 janvier 2006), que M.

(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1990 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société des Etablissements Barrault, société anonyme dont le siège est .

Dominique A..., demeurant ... à Montreuil-sur-Bonnin (Vienne) ; en cassation de trois arrêts rendus le 30 septembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de la société anonyme

Robert X..., demeurant ... à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de Mme Laurence Y...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 14 juin 2000), que M. et Mme X... ont formé opposition

IMMEUBLE DU [Adresse 1] (l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Président : Madame Marion POTIER, Vice

Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Vincent POMMIER et Monsieur Nicolas GRATCH, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.

motifs qu'il est constant que X... a publiquement porté atteinte à l'honneur et à la considération du maire de Z... en alléguant ou en imputant à celui-ci le fait d'avoir reçu des sommes importantes "Pots

(Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de Mme Gisèle Y..., domiciliée Agence Cyrano à Royan (Charente-Maritime